Conventions Collectives

Avenant du 8 mars 2004 relatif à la garantie décès (Vosges, Meurthe-et-Moselle)

ASET0450619M

Avenant du 8 mars 2006 relatif à la prise en charge des dépenses de fonctionnement d'un CFA

ASET0750004M

Avenant du 8 mars 2022 à l'accord du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et à la formation professionnelle

ASET2250455M

Avenant du 8 novembre 2002 relatif aux élections prud'homales du 11 décembre 2002

ASET0350412M

Avenant du 8 novembre 2002 relatif aux élections prud'homales du 11 décembre 2002

ASET0350412M

Avenant du 8 novembre 2013 relatif au régime de prévoyance

ASET1450024M

Avenant du 8 novembre 2024 relatif aux catégories objectives

ASET2550007M

Avenant du 8 octobre 1999 relatif à la grille de qualification

ASET9950940M

Avenant du 8 octobre 2013 modifiant la convention

ASET1351117M

Avenant du 8 septembre 2009 portant modification de la convention

ASET0951231M

Avenant du 8 septembre 2011 relatif aux régimes de prévoyance et aux frais de santé

ASET1151403M

Avenant du 9 avril 1992 relatif aux salaires

ASET9250651M

Avenant du 9 avril 2008 portant révision de l'accord du 23 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail

ASET0850711M

Avenant du 9 avril 2014 à l'accord du 28 octobre 2009 relatif aux CQP

ASET1450621M

Avenant du 9 avril 2019 relatif au régime de retraite professionnel

ASET1950866M

Avenant du 9 avril 2024 relatif à la rémunération minimale nationale à compter du 1er avril 2024

ASET2450441M

Avenant du 9 décembre 1993 relatif aux conditions particulières de travail applicable aux cadres et agents de maîtrise

ASET9450800M

Avenant du 9 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle

ASET0550031M

Avenant du 9 décembre 2008 à l'accord du 17 décembre 2007 relatif au fonctionnement du CCHSCT

ASET0950354M

Avenant du 9 décembre 2009 à l'accord du 22 juin 2007 relatif à la prévoyance

ASET1050575M

Avenant du 9 décembre 2011 relatif à la durée de validité des accords listés au chapitre Y

ASET1250344M

Avenant du 9 décembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de santé

ASET1650049M

Avenant du 9 décembre 2019 à l'accord du 9 décembre 2019 relatif à la mise en œuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

ASET2050188M

Avenant du 9 décembre 2020 à l'accord du 1er octobre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD) dans le cadre de la crise sanitaire liée à la « Covid-19 »

ASET2150090M

Avenant du 9 décembre 2020 relatif à la modification de l'article 80 « Indemnité de départ en retraite » de la convention collective

ASET2150097M