Conventions Collectives

Avenant du 8 avril 2004 au financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance

ASET0450571M

Avenant du 8 décembre 2004 portant création d'une CPNEFP

ASET0550319M

Avenant du 8 décembre 2005 relatif à la création d'un fonds de financement du paritarisme

ASET0650286M

Avenant du 8 décembre 2006 relatif au bilan de compétences

ASET0850405M

Avenant du 8 décembre 2010 à l'accord du 22 février 2006 relatif aux frais de fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

ASET1051506M

Avenant du 8 décembre 2010 à l'accord du 22 février 2006 relatif aux frais de fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

ASET1051505M

Avenant du 8 décembre 2014 relatif au régime de retraite professionnel (RRP fermé)

ASET1550210M

Avenant du 8 décembre 2016 à la convention collective

ASET1750161M

Avenant du 8 décembre 2017 relatif à la mise en place de la CPPNI

ASET1850235M

Avenant du 8 février 2006 relatif à la durée des mandats électifs

ASET0650321M

Avenant du 8 février 2013 relatif aux classifications

ASET1350422M

Avenant du 8 février 2019 relatif aux rémunérations minimales au 1er février 2019

ASET1950538M

Avenant du 8 janvier 2024 relatif aux salaires conventionnels (annexe III de la convention)

ASET2450125M

Avenant du 8 juillet 2004 relatif à la mise en place de contrats spécifiques

ASET0450887M

Avenant du 8 juillet 2004 relatif aux salaires

ASET0450984M

Avenant du 8 juillet 2009 portant révision de la convention

ASET1050179M

Avenant du 8 juillet 2009 relatif à la période d'essai

ASET0950878M

Avenant du 8 juillet 2009 relatif à la prévoyance des cadres et des non-cadres

ASET0950877M

Avenant du 8 juillet 2009 relatif au champ d'application de la convention

ASET0950879M

Avenant du 8 juillet 2010 à l'accord du 3 juin 2010 relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé

ASET1450782M

Avenant du 8 juillet 2016 relatif à la création d'un régime de complémentaire santé

ASET1651035M

Avenant du 8 juillet 2020 à l'accord du 14 mars 2019 relatif à la fusion du champ d'application

ASET2050891M

Avenant du 8 juillet 2025 à l'accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés

ASET2550841M

Avenant du 8 juin 2010 modifiant la convention

ASET1051107M

Avenant du 8 juin 2023 relatif aux modifications des dispositions relatives à la période d'essai (article 19 de la convention collective)

ASET2350645M