Conventions Collectives

Avenant du 17 décembre 2001 relatif à la modification des textes régissant l'IPRIAC

ASET0250314M

Avenant du 17 décembre 2008 relatif à l'accord n° 94 du 13 décembre 2005

ASET0950337M

Avenant du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de soins de santé du personnel cadre

ASET1650141M

Avenant du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de soins de santé du personnel non cadre

ASET1650140M

Avenant du 17 décembre 2020 à l'accord collectif du 8 mars 2019 relatif au forfait jours pour les cadres

ASET2150086M

Avenant du 17 décembre 2020 à l'accord du 12 avril 2017 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, à la professionnalisation et la sécurisation des parcours professionnels et à l'emploi

ASET2150085M

Avenant du 17 décembre 2024 à l'accord du 8 décembre 2021 relatif à la formation professionnelle

ASET2550115M

Avenant du 17 décembre 2024 relatif aux catégories objectives pour l'application du régime de prévoyance

ASET2550164M

Avenant du 17 décembre 2025 à l'accord du 6 décembre 2021 relatif aux classifications et aux rémunérations

ASET2650174M

Avenant du 17 février 1983 relatif à la modification d'articles de la convention collective du 8 février 1957 au regard de la loi du 4 août 1982

Avenant du 17 février 1999 relatif à l'allocation de remplacement pour l'emploi

ASET9950544M

Avenant du 17 février 2011 à l'accord du 30 juillet 2010 relatif à l'indemnisation des heures chômées

ASET1150526M

Avenant du 17 février 2023 à l'accord du 14 octobre 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET2350370M

Avenant du 17 janvier 2001 relatif à la classification des emplois

Avenant du 17 janvier 2022 relatif aux salaires pour l'année 2022

ASET2250270M

Avenant du 17 janvier 2025 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif à la création d'un régime de santé et de prévoyance

ASET2550356M

Avenant du 17 juillet 1998 relatif au dispositif de fonds de pension.

ASET9950091M

Avenant du 17 juillet 2009 portant modification du champ d'application territorial

ASET0951005M

Avenant du 17 juillet 2019 relatif à la révision des définitions de fonctions des techniciens de la postproduction (titre II de la convention collective)

ASET1951271M

Avenant du 17 juin 2004 portant révision de la convention

ASET0450903M

Avenant du 17 juin 2009 relatif à la désignation des organismes assureurs du régime de prévoyance

ASET0951008M

Avenant du 17 juin 2009 relatif à la diffusion en cas de grève

ASET1051075M

Avenant du 17 juin 2013 relatif à la clause de non-concurrence

ASET1351116M

Avenant du 17 juin 2013 relatif au champ d'application

ASET1351118M

Avenant du 17 juin 2014 à l'accord du 18 mars 2011 relatif à l'assurance complémentaire santé et à la prévoyance

ASET1450930M