Conventions Collectives

Avenant du 14 octobre 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles relatives aux contrats de professionnalisation

ASET2251395M

Avenant du 14 septembre 2006 à l'accord du 13 octobre 2005 relatif à la formation professionnelle

ASET0651103M

Avenant du 14 septembre 2006 à l'accord du 21 septembre 1999 relatif à la formation professionnelle des conducteurs routiers

ASET0651057M

Avenant du 14 septembre 2015 à l'accord du 22 décembre 2011 relatif à la formation professionnelle continue

ASET1551136M

Avenant du 14 septembre 2018 relatif à l'interprétation de l'article 14 de l'accord du 14 décembre 2015

ASET1851122M

Avenant du 14 septembre 2021 relatif à la formation professionnelle

ASET2151169M

Avenant du 14 septembre 2022 à l'accord du 11 juin 2021 relatif à la mise en œuvre de la réforme professionnelle sur la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

ASET2350391M

Avenant du 14 septembre 2022 relatif aux mesures salariales

ASET2251308M

Avenant du 14 septembre 2023 à l'avenant du 9 juin 2022 relatif à la création d'une annexe VII « Formation professionnelle »

ASET2351109M

Avenant du 15 avril 2022 à l'accord du 30 juillet 2020 relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi dans la métallurgie

ASET2250558M

Avenant du 15 avril 2024 relatif aux listes de métiers exposés à des risques ergonomiques prévues à l'article L. 4163-2-1 du code du travail

ASET2450377M

Avenant du 15 décembre 2003 relatif à l'indemnité de départ à la retraite

ASET0450442M

Avenant du 15 décembre 2003 relatif à l'indemnité de départ en retraite avant 60 ans

ASET0450211M

Avenant du 15 décembre 2003 relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre

ASET0450445M

Avenant du 15 décembre 2003 relatif aux salaires

ASET0450035M

Avenant du 15 décembre 2008 à l'accord du 17 juin 2004 portant révision de la convention

ASET0950333M

Avenant du 15 décembre 2008 relatif à la mise à jour d'articles de la convention

ASET0950453M

Avenant du 15 décembre 2010 modifiant la délibération n° 6

ASET1150183M

Avenant du 15 décembre 2012 à l'accord du 13 février 2006 relatif à l'animation commerciale

ASET1350023M

Avenant du 15 décembre 2020 à la délibération n° 1 du 19 juin 2018 relative à la mise en œuvre de l'article 32

ASET2150431M

Avenant du 15 décembre 2021 à l'accord du 20 juillet 2015 relatif à l'emploi des personnes handicapées

ASET2251331M

Avenant du 15 décembre 2022 à l'accord du 26 mai 2016 relatif au changement du nom du diplôme de la branche CQP « Opti-vision » en CQP « Opticien spécialisé »

ASET2350234M

Avenant du 15 décembre 2023 relatif à la modification de l'article 8-4 « Reconnaissance de la fonction tuteur » et de l'article 6-3-4-3-5 « Maître d'apprentissage »

ASET2450221M

Avenant du 15 février 2012 à l'accord du 21 février 2008 relatif aux modalités de financement par l'OPCA et du DIF

ASET1250546M

Avenant du 15 février 2012 relatif à la commission de validation des accords

ASET1250871M