Doctrine Fiscale — BOFIP

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Champ d’application - Bénéficiaires

BOI-IR-RICI-350-10-10

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Modalités d’application du crédit d’impôt - Justificatifs à produire

BOI-IR-RICI-350-20-30

ANNEXE - IR - Exemples d’application dans le temps du dispositif relatif au crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale

BOI-ANNX-000439

RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux - Dispositif « Ancien Malraux » - Dépenses éligibles, modalités et conditions d’application

BOI-RFPI-SPEC-40-20

IR - Retrait des commentaires relatifs au crédit d’impôt au titre des intérêts d’emprunt versés pour l’acquisition ou la construction de l’habitation principale (CGI, art. 200 quaterdecies)

ACTU-2025-00159

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Modalités d’application du crédit d’impôt - Taux et modalités d’application du crédit d’impôt

BOI-IR-RICI-350-20-20

LETTRE - RFPI - Modèle de l’attestation fournie par les SCPI aux souscripteurs de parts (Dispositif « Ancien Malraux »)

BOI-LETTRE-000193

ANNEXE - IR - Tableaux récapitulatifs des taux du crédit d’impôt relatif aux intérêts d’emprunt pour l’acquisition de l’habitation principale (CGI, art. 200 quaterdecies)

BOI-ANNX-000024

RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux - Dispositif « Ancien Malraux » - Champ d’application

BOI-RFPI-SPEC-40-10

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Champ d’application - Immeubles ouvrant droit au crédit d’impôt - Conditions spécifiques relatives à certains logements

BOI-IR-RICI-350-10-20-20

ANNEXE - RFPI - Tableaux récapitulatifs des obligations déclaratives

BOI-ANNX-000095

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Modalités d’application du crédit d’impôt - Fait générateur et base du crédit d’impôt

BOI-IR-RICI-350-20-10

LETTRE - RFPI - Modèle d’engagement de location à produire par les propriétaires de logements (Dispositif « Ancien Malraux »)

BOI-LETTRE-000192

ANNEXE - IR - Annuités éligibles au crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Exemples chiffrés

BOI-ANNX-000440

RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux - Dispositif « Ancien Malraux » - Obligations déclaratives - Cas de remise en cause

BOI-RFPI-SPEC-40-30

ANNEXE - IR - Plafonnement annuel des intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale en fonction de la composition du foyer fiscal - Opérations réalisées du 6 mai 2007 au 31 décembre 2010 - (CGI, art. 200 quaterdecies)

BOI-ANNX-000023

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Champ d’application - Opérations ouvrant droit au crédit d’impôt

BOI-IR-RICI-350-10-40

IR - Réduction d’impôt accordée au titre des dépenses de restauration immobilière effectuées dans les sites patrimoniaux remarquables et les quartiers relevant de la politique de la ville (Dispositif « Malraux »)

BOI-IR-RICI-200

RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux

BOI-RFPI-SPEC

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale

BOI-IR-RICI-350

RFPI - IR - Suppression du dispositif « Ancien Malraux » (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art. 118)

ACTU-2025-00062