transport, dont le siège social est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 58/ La société Union industrielle et maritime, dite UIM, dont le siège social est ...

frères (les transporteurs) ont effectué le "transport combiné" de deux conteneurs chargés de café de Bangui (République centrafricaine) au Havre, les conteneurs étant transportés jusqu'à Douala par voie

Aix-en-Provence, 9 septembre 1993), que la société Etablissements Ducros et fils (société Ducros) a acheté à la société Recofi une certaine quantité de poivre noir du Vietnam, qui a été déplacée par voie

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que des cartons de pamplemousses ont été chargés dans un conteneur réfrigéré et transportés, par voie maritime, de Jacksonville (Etats-Unis) à Rotterdam (Pays-Bas

populaire de Lorraine (la Banque) par la société anonyme Maclair dont il présidait le conseil d'administration ; que, le 3 août 1977, cette société à vendu à l'un de ses clients un matériel importé par voie

selon l'arrêt attaqué (Rouen, 26 octobre 1995), qu'un conteneur renfermant des colis d'articles de parfumerie a été chargé au port du Havre à bord du navire "Europa Express" en vue de son transport par voie

Bosco, 15, et 16121, Genova (Italie) représentée par la société Jean Vereyhen, dont le siège est ... 1210 Bruxelles, 18 / la Compagnie d'assurances Maritime Insurance, dont le siège est Norwich Union

éventuel relevé par la société Intramar acconage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 10 juin 2004), que la société Spare time France a chargé la société Borchard lines de transporter par voie

société CBC Condimex, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit : 1 / de la société Empresa linéas maritimas

Versailles, 21 septembre 1995), que la société Maersk France (société Maersk) a pris en charge à Bangkok (Thaïlande) un conteneur renfermant des cartons de seiches congelées qu'elle a transportés par voie

(Val-d'Oise), 2 / des Anciens Etablissements Taquey, dont le siège est ... au Havre (Seine-maritime), 3 / de la compagnie Générale Maritime, dont le siège est ...

: Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Basmaison a importé du Mexique des aulx qui, transportés en France par voie

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 12 décembre 2002), que la société Darjani, souscripteur auprès de la société Generali transports - assurances maritimes

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Médial, exportateur de riz produit sur le territoire de la France métropolitaine, a confié à la société Hesnault le transport par voie

de diverses origines, destinée à plusieurs importateurs de l'île de la Réunion, dont le Comptoir commercial de la Réunion (le comptoir), a été chargée à bord du navire "Vola" pour être acheminée par voie

International quai George V, 76064 Le Havre, 2°/ de la société Medtrans international, dont le siège est 25, avenue du Bois de la Pie, 93290 Tremblay-les-Gonesses, 3°/ de la société Transportacion maritima

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit de compétence, que suivant connaissement créé par la société de droit belge Amiramar (le transporteur maritime

shipping service Ltd (la coopérative) , agent de cette dernière, a fait charger au Cap (Afrique du Sud) à bord des trois navires "Winterberg" , "Hedelberg" et "Sederberg" en vue de leur transport par voie