AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Tissus fantaisie, dont le siège est à Tarare (Rhône), en cassation

société Exceltrade ; que la société Union ouvrière et commerciale rennaise (UOCR), centrale d'achat des magasins Eurodif, est intervenue volontairement à l'instance ; que cette société et la société Tissus

La société Deveaux fabrique des tissus. La société de droit indien Kapil Rayon Private Limited (la société Kapil Rayon) a pour activité la fabrication et l'exportation de tissus.

Boussac Tissés Teints, société anonyme, dont le siège est ..., et encore ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 octobre 1999, où étaient présents : M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 2004), que la société Fiso a commercialisé des vêtements réalisés dans un tissu

et un échantillon de tissu qui se complètent pour illustrer un tissu d'ameublement (et sa fabrication) ; deux articles que cet ex-salarié devenu concurrent, déclarait avoir obtenus chacun d'une provenance

aucune marque ; que, par ailleurs, et en second lieu, "Challenger" résiste à l'attaque des acides même après trempage dans un bain concentré ; que, comme tous les tissus Klopman, Challenger a fait

de [Localité 73] de la société HPO, une capacité de production excédentaire du groupe SCA en produits TAD en Europe, la baisse du chiffre d'affaires, non chiffrée, du secteur d'activité ‘'consumer tissue

de la collection été 86 ; ce tissu était dans l'atelier pendant le mois de juillet 1985 pour la création des modèles, et, pendant cette période, vous aviez la responsabilité de l'usine et les clés de

Commission de Conciliation et d'Expertise douanière, dont seules les constatations matérielles et techniques lient la Cour, relève qu'il n'est pas contesté que le dessus est composé d'un morceau de tissu

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 novembre 1990) que la sociétéillier a vendu à la société Tritex du tissu qu'elle avait

et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation, (Metz, 23 février 1994), que la société Gewe, fabricant de tissus

qui lui restituent des tissus écrus (pièce n° 2) ; que selon cette attestation, par la suite, la société Pastels peut faire teindre les tissus écrus mais également leur faire subir des traitements comme

du 25 août 2015 sur le calcul de la contribution mises à la charge des entreprises assurant la fabrication, l'importation ou la distribution en France de dispositifs médicaux à usage individuel, de tissus

-Y... aux torts du mari, d'avoir rejeté la demande de celui-ci sans avoir pris en considération deux griefs pourtant invoqués par lui, une lettre de son épouse qui n'était qu'un "tissu d'insultes" et le

Y... exerçait ses fonctions de directeur aussi bien pour l'activité production "tricotage et teinture de tous tissus et étoffes" cédée le 9 novembre 1993 à la société Trico 3 que pour l'activité "vente

Y... et X...; Sur le premier moyen : Attendu que, la société TISA et M.

document entaché de faux pour obtenir le bénéfice d'un tarif préférentiel indu et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs que Roger X..., dirigeant officiel et réel de l'entreprise propriétaire du tissu