Codes de loi français

Article 1

; ― la sous-direction d'Afrique centrale ; ― la sous-direction de l'Afrique orientale 3° La direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, qui comprend : ― la sous-direction d'Afrique du Nord ; ― la sous-direction d'Egypte-Levant ; ― la sous-direction

Article 6.1

La direction du transport aérien comprend : ― la sous-direction du développement durable ; ― la sous-direction des services aériens ; ― la sous-direction des aéroports ; ― la sous-direction de la construction aéronautique ; ― la sous-direction de la sûreté

Article 6

Les sous-officiers du corps des sous-officiers du personnel navigant proviennent en principe du personnel recruté par voie de concours et formé à l'école des sous-officiers du personnel navigant de l'armée de l'air.

Article 2

La liste des emplois de sous-directeur, prévue à l'article 3 du décret du 9 janvier 2012 susvisé, est fixée ainsi qu'il suit : - sous-directeur des ressources humaines ministérielles ; Direction générale du Trésor : - sous-directeur du diagnostic et des

Article Annexe 233-12.A.2

PLONGEE-TYPE D'UN SOUS-MARIN 1. Sous-marin en situation normale de surface 2. Sous-marin en situation transitoire de prise de plongée 3. Sous-marin en situation transitoire de descente vers le fond 4. Sous-marin en situation normale sur le fond 5.

Article Annexe III

, 2e et 4e sous-section ; 53e section, 2e sous-section ; 54e section, 2e et 3e sous-section ; 55e section, 1re, 2e et 3e sous-section.

Article 2

La liste des emplois de sous-directeur prévue à l'article 3 du décret du 9 janvier 2012 susvisé est fixée ainsi qu'il suit : Division des cabinets 1° Sous-directeur, chef de la division des cabinets.

Article Annexe IV

E11 : Mathématiques U11 Sous-épreuve E11 : Mathématiques U11 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E21 : Étude de cas U21 Sous-épreuve E21 :

Article Annexe IV

Unités Sous-épreuve E1A : Mathématiques U11 Sous-épreuve E11 : Mathématique U11 Sous-épreuve E1B : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E2A : Étude d'un système

Article Annexe IV

U 11 Sous-épreuve B2 : étude technique de chantiers U22 Sous-épreuve B1 : mathématiques et sciences physiques U12 Sous-épreuve A1 : mathématiques U11 Sous-épreuve A1 : mathématiques U11 Sous-épreuve C1 : travaux pratiques

Article Annexe IV

U11 E11 - Sous-épreuve de technologie U11 Sous-épreuve B1 - sciences appliquées U12 E12 - Sous-épreuve de sciences appliquées U12 E3 - épreuve de synthèse des activités en entreprise U3 E22 - Sous-épreuve de présentation du dossier

Article 1

La direction de la sécurité sociale comprend : - la sous-direction du financement du système de soins ; - la sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail ; - la sous-direction des retraites et des institutions

Article 3

La direction centrale du service de soutien de la flotte comprend les sous-directions suivantes : 1. La sous-direction des plans et méthodes ; 2. La sous-direction technique ; 3. La sous-direction logistique ; 4.

Article Annexe IV

U11 E11 - Sous-épreuve de technologie U11 Sous-épreuve B1 - sciences appliquées U12 E12 - Sous-épreuve de sciences appliquées U12 E3 - Épreuve de synthèse des activités en entreprise U3 E22 - Sous-épreuve de présentation

Article Annexe IV-a

et sciences physiques + Sous-épreuve C 1 : Travaux pratiques de sciences physiques U 12 + U 13 Sous-épreuve A 1 : Mathématiques + Sous-épreuve B 1 : Sciences physiques et chimiques U 11 + U12 Sous-épreuve E 11 : Mathématiques + Sous-épreuve

Article Annexe VI

- Sous-épreuve B : Économie-droit U12 E1 - Sous-épreuve A : Économie-droit U11 E1 - Sous-épreuve C : Mathématiques U13 E1 - Sous-épreuve B : Mathématiques U12 E2 : Présentation d'une étude à caractère professionnel U21 E2

Article Annexe VI

U11 E2 - Sous-épreuve B : Activités professionnelles de synthèse U22 E1 - Sous-épreuve B : Économie-droit U12 E1 - Sous-épreuve A : Économie-droit U11 E1 - Sous-épreuve C : Mathématiques U13 E1 - Sous-épreuve B : Mathématiques

Article 1

Sous-total responsables des internats 2 Responsable des installations sportives Paris (75) Paris 1 Sous-total responsable des installations sportives 1 Ecole nationale des sports de montagne Direction : Sous-total

Article 1

La direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi comprend : La sous-direction de l'économie des exploitations agricoles ; La sous-direction des structures des exploitations agricoles ; La sous-direction de la protection sociale ;