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4 544 résultats pour « radiologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721d4cd580146773f7d82

Cassation

25 février 1993

25 février 1993

, un nouveau contrat, rédigé en termes identiques, a été conclu entre la société et l'ensemble des praticiens exerçant la radiologie ; qu'en 1977, le docteur F..., spécialiste en chirurgie générale,

Source officielle

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CC

civ2

6137235ecd58014677408e34

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 13 février 1997), rendu en référé, que le docteur Y..., lié à d'autres médecins radiologues

Source officielle
CC

comm

613724c2cd5801467741822a

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

X..., médecin radiologue, s'est installé à Andernos non loin du centre médico-chirurgical d'Arès, géré par l'association des amis de l'oeuvre Wallerstein (fondation Wallerstein), où exerce M.

Source officielle
CC

soc

613723c9cd5801467740e269

Cassation

28 juin 2001

28 juin 2001

janvier 1997 que les angioplasties coronaires sont désormais cotées KC(chirurgical) 190 ; que si la cotation de ces dernières figure à la NGAP dans la IVème partie consacrée aux actes "médicaux de radiologie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101091

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

[S], radiologue, exerçant son activité à titre libéral au sein de la société civile de moyens [Adresse 8] (le centre de radiologie), M.

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405c7c

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 janvier 1997), que Mme X..., engagée en février 1977 par le Centre médico-social des sociétés d'assurances (CMSSA) en qualité de médecin-radiologue

Source officielle
CC

soc

613723fccd58014677410bd8

Cassation

13 février 2003

13 février 2003

1997 que les angioplasties coronaires sont désormais cotées KC (chirurgical) 190 ; que si la cotation de ces dernières figure à la nomenclature dans la IVe partie consacrée aux actes "médicaux de radiologie

Source officielle
CA

13e chambre

5fca49e9e2ac012f06adb303

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

[B] [K] exerce en nom propre la profession de médecin radiologue à [Localité 6].

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ebf

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que Marie-Pierre X... devra verser un cautionnement d'un montant de 80 000 euros avant le 31 août 2002 ; "aux motifs que Marie-Pierre X... est médecin radiologue

Source officielle
CC

civ1

61372423cd58014677412c53

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

Wiramus et Radiologie Marignane Nord, et à la société Services d'aménagements radiologiques (SAR) : Vu l'article L. 225-96 du Code de commerce ; Attendu que la modification des statuts d'une société

Source officielle
CC

cr

éesc/Stéphane A

61372571cd5801467741dc29

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

, en ce qui concerne l'intervention de 1984, ces experts en ont exclu l'hypothèse pour les seules raisons que la cicatrisation avait eu lieu à l'époque "per primam" et qu'aucun fait clinique, ni radiologique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100677

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

[B], médecin radiologue (le praticien), d'un arthro-scanner d'une épaule, dans les locaux de la société à responsabilité limitée Imagerie nouvelle de la [Localité 6] (la société), M.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9321ffd7ff01235447925

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

[G] ayant, dés le mois de juillet 2013, effectué d'autres remplacements auprès de six centres de radiologie. M. [Z] affirme n'avoir confié à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100294

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

que, le 18 décembre 2009, l'Agence Régionale de l'Hospitalisation d'Ile-de-France a accordé une autorisation d'exploitation d'un appareil d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) au cabinet de radiologie

Source officielle
CC

cr

61372626cd58014677423559

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

motifs adoptés des premiers juges que le docteur X... n'a pu affirmer avoir appelé personnellement le docteur Y... parce qu'elle ne s'en souvenait pas ; que le docteur Y... a eu en main des clichés radiologiques

Source officielle
CC

soc

61372400cd58014677410fcc

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

X... était passé "sous l'autorité de la direction générale de la société Trophy Radiologie" ; que par lettre du 4 février 1994, la société Trophy Radiologie a consenti à M.

Source officielle
CC

comm

6137242bcd5801467741325e

Cassation

3 novembre 2004

3 novembre 2004

X..., qui s'était vu concéder suivant convention du 1er avril 1968, par la société BMC, exploitant une clinique, l'exclusivité de l'exercice de sa spécialité d'électro-radiologie, dans cette clinique,

Source officielle
CC

civ2

6137267ccd58014677425eed

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

catégorie des soins particulièrement couteux (SPC), d'un acte d'angioplastie pratiqué courant février 2001, au motif que l'angioplastie n'était inscrite, à la quatrième partie de la NGAP, que pour la radiologie

Source officielle
CC

civ1

613722eecd58014677403615

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

X..., médecin-radiologue, était lié depuis le 1er octobre 1984 à la société Clinique La Licorne en vertu d'un contrat verbal; que, par une lettre du 26 mars 1991, M.

Source officielle
CC

civ1

61372337cd58014677406ecb

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

conclusions qui démontraient à travers les plaintes déposées que des patients relevant de sa spécialité de cardiologie avaient été soustraits à ses diligences et orientés abusivement vers le cabinet de radiologie

Source officielle