Codes de loi français

Article Annexe

05 00 00 Commandes de vol. 021 06 00 00 Systèmes pneumatiques, pressurisation et conditionnement d'air. 021 07 00 00 Systèmes d'anti-givrage et de dégivrage. 021 08 00 00 Systèmes carburant. 021 09 00 00 Systèmes électriques. 021 10 00 00 Moteurs

Article 3

fonctionnel composant l'indemnité de fonctions et de résultats, prévus à l'article 3 du décret du 28 octobre 2008 susvisé, sont fixés selon les tableaux suivants : NIVEAUX MONTANTS AU 1er JANVIER 2008 MONTANTS AU 1er JANVIER 2009 1 1 020, 00

Article Annexe 10

bilatéraux de la cornée BDGA005-00 Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée BEHB001-00 Ponction de la chambre antérieure de l'œil [humeur aqueuse] Face CAJA001-00 Evacuation de collection de l'auricule CAJA002-00

Article 2

44 0:45 33 1:00 44 0:45 33 0:45 33 0:45 29 021 2:00 80 1:30 60 2:00 80 2:00 80 1:30 60 - - 022 1:30 60 1:00 39 1:30 60 1:30 60 1:00 39 0:30 20 031 1:00 25 1:00

LEGIARTI000032549158

ZONES LIMITES Afrique - au Nord, le parallèle 16°30 N, de la limite extérieure de la mer territoriale du Sénégal jusqu'au point 16°30 N - 019°00 W ; - à l'Ouest, le méridien 019°00 W jusqu'au point 17°30 S - 019°00 W ; - au Sud, le parallèle 17

Article Annexe 13

Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM JZMA001-00 Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin JHLA001-00 Armature d'un néopénis JHMA007-00 Phalloplastie

Article Annexe III

NUMÉRO CAS NUMERO INDEX (*) NOM ET SYNONYME 75-07-0 605-003-00-6 Acétaldéhyde (aldéhyde acétique). 79-10-7 607-061-00-8 Acide acrylique. 79-11-8 607-003-00-1 Acide chloroacétique. 50-00-0 605-001-00-5 Aldéhyde formique

Article ANNEXE I

Saint-Martin E2 679 Petit carton 00 ha 02 a 13 ca Saint-Martin E2 680 Grand carton 00 ha 02 a 81 ca Saint-Martin E2 80pp Petit carton 00 ha 08 a 00 ca Saint-Martin E2 81pp Petit carton 00 ha 65 a 00 ca

Article Annexe 5

Actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM JVJF003-00 Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion JVJF004-00 Séance d'épuration extrarénale par hémodialyse

Article 2

formation continue. 9 000, 00 Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux chargés des fonctions de chef des services académiques d'information et d'orientation. 9 000, 00 Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques

Article Annexe 15

LISTE DES ACTES D'ANATOMIE PATHOLOGIE DU GANGLION SENTINELLE CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM FCQX005-00 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle FCQX007-00 Examen anatomopathologique de pièce

Article Annexe IV

1 h 00 6 h 00 Matériels et documentations recommandés Les différents textes applicables SSI de catégorie A Application Gestion d'une alarme 3 h 00 .

Article 50-00 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 04

Les dispositions prévues aux articles 50-00 C à 50-00 G relatives aux registres vitivinicoles peuvent également être mises en œuvre par les agents de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.

Article Annexe III

16 h 00 .

Article Annexe 2

J : 00. N : 00. Rouge : références quadrichromie : C : 00. M : 100. J : 100. N : 00. Noir : Process Black C. Gris : noir 50 %.

Article 10 bis

Par dérogation à l'alinéa 2 de l'article 2 du présent arrêté, et pour les produits suivants : -le white-spirit de la position 2710 12 21 00 acquis, stocké, distribué et utilisé dans des contenants d'une capacité maximale de 250 litres ; -le pétrole lampant

Article Annexe V

Cette séquence sera clôturée par un examen blanc . 1 h 00 QCM blanc .

Article 2

: : 27 10 34 00 X : : : : : 27 10 39 10 E : : : : : 27 10 59 30 X : : : : : 27 10 69 13 S : : : : : : : : : Essence d'aviation : 27 10 21 00 F : Hectolitre : 118,80 : : Pétrole lampant : 27 10 38 09 L : Hectolitre : 76,30 : : Huiles moyennes

Article 1

prime prévue par le décret du 21 avril 2006 susvisé sont les suivants : MONTANT DE LA PRIME (en euros) Au titre d'un lien au service dans la spécialité retenue d'au moins 3 ans Par année supplémentaire de lien au service 4 000, 00