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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

10 résultats pour « polyculture »

ARTICLE

CODE

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LEGIARTI000049404388

—

CCR des champignonnières Île-de-France 8116 CCR de la polyculture Île-de-France cadres 8117 CCR des exploitations polyculture élev CUMA Seine et Marne ETAR Ile de France 8214 CCR des ETAR Aube Marne polyculture Marne 8216 CCR de la viticulture

Article 5

—

la proportion de 90% au moins, satisfaire aux conditions de destination prévues aux articles 8 à 10 du présent décret, étant entendu que la superficie n'ayant pas reçu l'une ou l'autre de ces affectations ne peut excéder deux hectares évalués en polyculture

Article Annexe 1

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102,6 Vins de qualité 103,4 Autres vins 98,1 Arboriculture fruitière 107,1 Bovins 118,2 Bovins lait 124,3 Bovins viande 133,2 Bovins mixtes 131,9 Ovins et autres herbivores 133,7 Ovins 128,3 Hors-sol 62,4 Polyculture

LEGIARTI000032934349

—

Extrait du référentiel de certification du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité "travaux en exploitation de polyculture-élevage" CAPACITÉS ÉPREUVES COEFFICIENTS CANDIDATS EN FORMATION CANDIDATS HORS FORMATION Epreuves

Article Annexe 1

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ICCE 160 : limitation de la fertilisation azotée totale à 160 kg / ha / an en système d'élevage avec des bovins Sont éligibles à cette indemnité les exploitations de polyculture élevage de bovins exploitant des terres dans les zones définies à l'article

Article L714-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 14

Code rural (nouveau)

-Une convention ou un accord collectif étendu peut prévoir la possibilité de donner le repos hebdomadaire suivant l'une des modalités prévues aux 1° et 2° du II dans les exploitations de polyculture associées à des activités d'élevage exercées à titre

Article Annexe II c

—

. - une présentation d'une durée de 5 minutes maximum ; Les examinateurs sont : - pour le support de formation "polyculture élevage" : un enseignant d'agronomie et un enseignant de zootechnie ; Les fiches ne sont pas évaluées en tant que telles mais obligatoirement

Article Annexe

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Lien causal entre l'aire géographique La polyculture bressane, induite directement par la physionomie de son milieu naturel, est le facteur déterminant à l'origine de l'élevage de dindes en Bresse. 8.

Article 6-1

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Le montant ainsi obtenu est multiplié par 80 % ; d) A la surface graphique, exprimée en hectare, pour laquelle est demandée une des mesures " systèmes de grande culture ", " systèmes de polyculture-élevage ", " systèmes herbagers et pastoraux " prévues

Article Cahier des charges

—

Lien causal entre l'aire géographique et la qualité La polyculture bressane, induite directement par la physionomie de son milieu naturel, est le facteur déterminant à l'origine de l'élevage de volailles en Bresse. 8.