d'évoquer un décès secondaire à un hématome sous-dural avec possible asphyxie mécanique d'origine traumatique ; qu'en affirmant que les violences exercées ont été directement à l'origine du décès, que

Elle ajoute que si les comptes-rendus ne font pas état d’une origine traumatique de la dissection, ils n’évoquent pas davantage une origine médicale.

cet accident ; qu'en constatant que la lombalgie du salarié avait une origine traumatique et résultait bien de l'accident du travail, et que le médecin du travail avait estimé que le salarié ne pouvait

traumatique n'étant pas clairement définie par le médecin-conseil ; que cependant le médecin-conseil retient des séquelles d'origine traumatique, peu importe à cet égard que la nature exacte des lésions

traumatique de la lésion, après avoir fait ressortir que les autres opinions d'expert formulées à l'occasion du litige avaient soi exclu l'origine traumatique de la pathologie de Mme X..., soit à tout

Elle se prévaut d'une cause étrangère au travail en évoquant en premier lieu une absence d'origine traumatique, confirmée par l'expert.

avait lieu de recourir à la procédure d'arbitrage médical, l'arrêt attaqué, après avoir rappelé que l'organisme social niait la réalité de l'accident, a estimé que les parties étaient en désaccord sur l'origine

BENEFICIAIT WEBER A LA SUITE DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL QUI LUI EST SURVENU LE 6 AOUT 1959 A ETE SUPPRIMEE LE 31 DECEMBRE 1960 AU MOTIF QU'IL AVAIT ETE MEDICALEMENT CONSTATE QU'IL NE SUBSISTAIT AUCUNE LESION D'ORIGINE

REGION CERVICALE, ASSOCIEE A UNE SENSATION DE FAIBLESSE GENERALE, ET A DES TROUBLES DE LA PAROLE ET DE L'EQUILIBRE ; QU'UNE THROMBOSE DE LA CAROTIDE INTERNE DROITE A ETE DIAGNOSTIQUEE COMME ETANT A L'ORIGINE

du système nerveux central causée par une dissection vertébrale, que les réactions péjoratives de la patiente qui a été prise de nausées ont été immédiates, que, selon les experts, cette lésion est d'origine

CETTE DECISION AUX MOTIFS QU'AUCUN ELEMENT NOUVEAU N'AVAIT ETE ETABLI A L'ENCONTRE DES CONCLUSIONS DU RAPPORT D'EXPERTISE TECHNIQUE QUI S'IMPOSAIENT ET SELON LESQUELLES IL ETAIT IMPOSSIBLE D'AFFIRMER L'ORIGINE

soutient que : la prise en charge des soins en litige aurait dû lui être accordée, dès lors que les lésions de l’insertion du subscapulaire et la bursite sous acromie deltoïdienne sont, le plus souvent, d’origine

D'AUTRE PART, QU'AYANT RELEVE QUE L'ETAT D'ETHYLISME CHRONIQUE DE LA VICTIME PROCEDAIT D'UN COMPORTEMENT VOLONTAIRE ET FAUTIF ET QUE CELLE-CI AVAIT DEJA PRESENTE UN ANTECEDENT DE "DELIRIUM TREMENS" D'ORIGINE

D'AVOIR DECIDE QUE L'AFFECTION DONT DUNEL AVAIT ETE ATTEINT LE 27 JUIN 1971, DEVAIT ETRE PRISE EN CHARGE AU TITRE DE LA LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL, AU MOTIF QUE CETTE LESION AVAIT POUR ORIGINE

QUI AVAIT PRESENTE LE 24 NOVEMBRE 1965 UNE AFFECTION OCULAIRE DONT L'ORIGINE TRAUMATIQUE REMONTAIT, SELON LUI " AU 11 AOUT PRECEDENT ", DE FAIRE LA PREUVE DE L'ACCIDENT QU'IL INVOQUAIT ; LA COUR D'APPEL

MECONNAITRE CETTE DISPOSITION GENERALE EN ETENDANT PAR ANALOGIE LA CLAUSE PARTICULIERE PRECITEE DE L'ARTICLE 4 BIS, QUI NE VISAIT QUE LES CAS D'INSOLATION, CONGELATION, HERNIE DE FORCE OU LUMBAGO TRAUMATIQUE

l'arrêt, après avoir admis la matérialité de l'accident sur les lieu et temps de travail, se fondant sur le rapport d'expertise lequel concluait à une surdité sans cause en l'absence de mention d'une origine

LA MESURE OU IL SERAIT ETABLI QUE LES LESIONS CONSTATEES ETAIENT EN RELATION AVEC L'ACCIDENT INVOQUE, ET, D'AUTRE PART, QU'ELLE NE DISPOSAIT PAS D'ELEMENTS SUFFISANTS SUR LA MATERIALITE DES FAITS A L'ORIGINE