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681 résultats pour « jockey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372473cd58014677415985

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

des chevaux dans des courses au trot relève de l'activité normale d'un entraîneur de chevaux de course ou de ses salariés ; qu'il est nécessaire de relever plus précisément que la participation des jockeys

Source officielle

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CC

civ2

60794d2e9ba5988459c484b2

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

qui exerce une activité d'entraîneur salarié, consistant à préparer les chevaux à la compétition, exerce parallèlement et en dehors de son activité d'entraîneur salarié, une activité indépendante de jockey

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00032

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

» alors, selon le moyen : 1°/ que le juge doit préciser la règle de droit sur laquelle il se fonde ; qu'en retenant que le versement de la prime « jockey » est subordonné à la signature par le salarié

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CC

soc

6137226ccd580146773fcd45

Cassation

11 mai 1995

11 mai 1995

amateur ; et qu'en se bornant à des considérations purement générales sur les facultés exigées d'un jockey amateur sans constater que la pratique de ce sport par M.

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db6f

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

, minimes pendant cette période, qu'a pu percevoir Michel A... la poursuite d'une activité réduite de disc-jockey n'étant pas incompatible avec les périodes d'ITP relevées par l'expert et étant totalement

Source officielle
CC

soc

613724c1cd580146774181d3

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

Y... en qualité de lad-jockey, 2e échelon, coefficient 300, a été licencié le 9 juin 2000 pour refus d'effectuer un déplacement temporaire ; que contestant la cause réelle et sérieuse de son licenciement

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CC

soc

613722c1cd58014677401170

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

X..., en qualité d'apprenti jockey et occupant en dernier lieu un emploi de lad-jockey, a rédigé, le 5 avril 1992, une lettre de démission; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb540

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

X... en qualité d'apprenti lad-jockey par contrat de qualification de 18 mois, a été licencié le 15 mai 1990, l'employeur estimant ne plus pouvoir poursuivre la relation de travail après la décision prise

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CC

soc

61372478cd58014677415c1b

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

Y... en qualité d'apprenti jockey en 1996, avec pour fonction de se consacrer au développement et au bon fonctionnement de l'établissement d'entraînement de chevaux de courses ; qu'en avril 2000, M.

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soc

613722b0cd580146774002a8

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1995 par le conseil de prud'hommes de Saintes (section commerce), au profit de la société le Jockey

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cr

édure suiviec/Georges X

61372625cd580146774234aa

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Joffrey, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 19 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre Georges X... pour violences avec arme, a prononcé

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soc

613721adcd580146773f5f6a

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

X..., exploitant d'une discothèque, en qualité de "disc jockey", par contrat à durée déterminée conclu pour la période du 12 juillet 1986 au 31 mai 1987 ; qu'il a été licencié par lettre du 2 mai 1987

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cr

613726a8cd5801467742774c

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Peter Jochen, - LA SOCIETE NSB, civilement responsable, - Y...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01645

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

D... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 janvier 2017 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant au centre médico-chirurgical des Jockeys, dont le siège est

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00118

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

N... a été engagé par la société Tatooine « Brasserie des arts » qui exploite un établissement de restauration sous l'enseigne Brasserie des Arts, à Megève, en qualité de disc-jockey, selon contrat à durée

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soc

6137265fcd580146774250e9

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.Gilot a été engagé, par la société Mont Aiguille, en qualité de disc jockey par deux contrats

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00122

Cassation

16 février 2021

16 février 2021

J..., disc- jockey. 3. M. A... a porté plainte et s'est constitué partie civile. 4. M. B... et M.

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cr

61372574cd5801467741ddba

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

et avaient plus de cent ans d'âge ; que ces assertions, totalement démenties par les expertises, suffisent à caractériser l'élément matériel de l'infraction pour les six bronzes en cause, savoir "Jockey

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02203

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

[C] [ZZ], "disc-jokey" de l'établissement ; que, par jugement du 18 février 2013, le tribunal correctionnel, après avoir prononcé des relaxes partielles, a déclaré la société Dysco services coupable de

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soc

61372501cd5801467741a2e8

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Y..., entraîneur de chevaux de course, en qualité de jockey d'entraînement puis, à compter du 1er février 1991, en qualité d'assistant entraîneur avec le statut de cadre ; que le salarié a été victime

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