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173 résultats pour « club nautique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100420

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

(Brésil), contre l'arrêt rendu le 8 février 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Club nautique de Nice, dont le siège est [...],

Source officielle

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007754209

Admin. suprême

3 février 1989

3 février 1989

nautique de Bayonne sises sur le territoire de la commune, 2°) rejette la demande présentée par le club nautique de Bayonne devant le tribunal administratif de Pau, Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2310723_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par le club nautique Beau rivage ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300712_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par le club nautique Beau rivage ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f8591

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

nautique et son assureur, la SAMDA, en réparation de son préjudice ; que le Club nautique a conclu à l'incompétence du tribunal de grande instance au profit des juridictions de l'ordre administratif aux

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207359_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Le club nautique Beau Rivage demande au tribunal d’annuler cette délibération.

Source officielle
CA

10e Chambre

603268c7ea73e69d816d2be0

Appel

8 février 2018

8 février 2018

du Club Nautique de Nice et alors qu'aucune faute ne saurait lui être reprochée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205998_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

nautique de Beaulieu sur Mer a confirmé la décision du bureau du club nautique de Beaulieu sur Mer de ne pas renouveler l'autorisation d'occupation temporaire d'un poste d'amarrage situé sur le port des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205999_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

nautique de Beaulieu sur Mer a confirmé la décision du bureau du club nautique de Beaulieu sur Mer de ne pas renouveler l'autorisation d'occupation temporaire d'un poste d'amarrage situé sur le port des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2209541_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 novembre 2022 et le 6 décembre 2022, l'association Club Nautique Beau Rivage (CNBR), représentée par M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00570_20221007

Admin. Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

L'association le Club nautique des Salles sur Verdon, dont le siège est fixé à la base nautique des Salles sur Verdon, a pour objet le développement des loisirs nautiques.

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f43ed

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association du Club nautique courseullais, dont le siège est à Courseulles-sur-Mer (Calvados), en cassation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200881

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Philippart, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'association Club nautique de Beauvallon, de la SCP Boullez, avocat de la Société immobilière

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3feb7

Cassation

19 janvier 1972

19 janvier 1972

MIS GRACIEUSEMENT A LA DISPOSITION DU CLUB NAUTIQUE D'AIX-LES-BAINS UN CANOT AUTOMOBILE AINSI QUE Y..., MONITEUR DIPLOME A SON SERVICE, PREPOSE A LA CONDUITE DU BATEAU ; QUE Z...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-186190

Admin. suprême

23 août 2018

23 août 2018

Le deuxième requérant est propriétaire de bateau et président du conseil d’administration du club nautique. A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6358cd96c40aa805a7864bc2

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

de son contrat de travail par l'association CLUB NAUTIQUE LE NEPTUNE ; - condamner l'association CLUB NAUTIQUE LE NEPTUNE à lui payer la somme de 30.000 euros à titre de dommages et intérêts pour exécution

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1121JUD000697818

Admin. suprême

21 novembre 2019

21 novembre 2019

En l’affaire Club nautique de Chalcidique «   I Kelyfos   » c.

Source officielle
CC

soc

613722b8cd580146774009e0

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Club Nautique de Beau Rivage, prise en la personne de son président, M.

Source officielle
CC

soc

613722a4cd580146773ff84e

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par la défense : Attendu que la société Club nautique soutient qu'aucune pièce versée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89049

Appel

7 février 2007

7 février 2007

C/ CERCLE NAUTIQUE MARE ET VELA Cie d'assurances GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES CLUB NAUTIQUE DA MARE DE MACINAGGIO S.A PACIFICA ASSURANCES LE PREFET DE HAUTE CORSE COUR D'APPEL

Source officielle