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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2311688_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Résilience, ainsi qu'à tous occupants de leur chef, de libérer, l'Anse des Tellines, 2, port Saint-Louis-du-Rhône, des navires Sultane II, Les chemins du Vent, Antidote, immatriculé MA361885 et une annexe (bateau
Source officielleciv2
60794ccb9ba5988459c47066
1 avril 1999
1 avril 1999
X... et dirigé par lui a percuté, au large du port de Piranello, un bateau pneumatique de type Zodiac, équipé d'un moteur hors-bord, sur lequel se trouvait M.
Source officielleciv2
60794c5f9ba5988459c45537
10 avril 1991
10 avril 1991
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué rendu sur renvoi après cassation (Limoges, 13 décembre 1989), qu'au cours d'une promenade en mer, le bateau pneumatique piloté par son
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491628.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
tous occupants de leur chef, de libérer l'Anse des Tellines 2, située dans le port de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, occupée par les navires Sultane II, Antidote, Les chemins du Vent et un bateau
Source officielleciv1
613723e2cd5801467740f701
18 septembre 2002
18 septembre 2002
X..., en vacances en Corse, a été blessé par l'hélice d'un bateau pneumatique piloté par M. Y..., alors mineur, et appartenant à M.
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e0c
25 avril 2024
25 avril 2024
[L] [K] qu'il conduise des tracteurs, engins de chantier ou bateaux pneumatiques à moteur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1203DEC001506721
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Aux premières heures du matin du 8 septembre 2020, le requérant quitta les côtes turques à bord d’un bateau pneumatique qui transportait environ dix-huit migrants en quête d’asile.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2203579_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le préfet soutient que : - le pneumatique appartenant à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2307751_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
l'usage du public dès lors qu'il n'est plus possible d'y accéder librement ; l'espace litigieux se situe en bord de mer et constitue un endroit stratégique pour traverser illégalement la Manche via des bateaux
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01402_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
train de faire des allers-retours entre deux véhicules dont un, volé en mai 2022, portait une fausse plaque d'immatriculation et contenait du matériel nautique à savoir des gilets de sauvetage, un bateau
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a9
8 février 2011
8 février 2011
d'une somme de 7. 224, 00 € au titre d'un retrait de fonds sur un compte AXA, - dit que les sommes de 441, 20 € et de 10. 000, 00 € au titre de mobil-homes Willerby et de 1. 650, 00 € au titre d'un bateau
Source officielle2e chambre civile
636b51811c306fdcd14a6623
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Z] a fait l'acquisition d'un bateau pneumatique semi-rigide de type 'Parpon AD 60' en décembre 2019 et d'un moteur de type 'Mercury 100 ELPT 4S' le 18 juin 2020 et qu'il a fait appel à M.
Source officiellecr
613725e0cd58014677421362
28 mars 2001
28 mars 2001
qu'elle déclarait qu'il avait ce jour-là beaucoup de monde, que vers 14 heures 15, les deux enfants s'étaient mis à l'eau pour jouer et que peu après, alors que les adultes étaient en train de gonfler un bateau
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a2
4 novembre 2015
4 novembre 2015
exécution provisoire de ce dernier à lui payer la somme de 3 740, 72 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice matériel subi par l'embase du moteur Johnson 70 cv équipant le bateau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101093
1 octobre 2014
1 octobre 2014
mais sont réservés aux « débutants », au « baptême » ou à ceux qui « souhaitent être installés confortablement » ; Il ne peut donc être reproché à François Y... d'avoir fait asseoir sur des boudins du bateau
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14465
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Le 8 septembre 2020, il serait arrivé sur l’île de Samos en Grèce depuis la Türkiye à bord d’un bateau pneumatique qui transportait d’autres migrants.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100551
16 mai 2013
16 mai 2013
Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu les articles 1641 et 1642 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 11 février 2006, les époux X... ont vendu à Mme Y... un bateau
Source officielleETRANGERS
63007950521ab1c563ce0987
9 août 2022
9 août 2022
résidence au domicile de sa soeur ne constitue pas une garantie de représentation suffisante au regard des circonstances du contrôle d'identité de l'intéressé qui cherchait à se rendre en Angleterre sur un bateau
Source officielleAsile - 15 jours
DTA_2210249_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
B soutient être arrivé en Espagne, à bord d'un bateau pneumatique le 1er mai 2022 et fait valoir qu'il n'a eu à aucun moment accès à une procédure de demande d'asile en Espagne. Les dires de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0920DEC006277209
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Il embarqua ensuite sur un bateau pneumatique avec vingt autres clandestins.
Source officiellePage 1 sur 51