AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
65a77c528121050008662b3b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
] (Réf. : 40393315458), demeurant [Adresse 10] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Conformément à l'article R332-
Source officielleChambre 1-9
65a77c838121050008662b51
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de MARSEILLE en date du 01 Février 2023 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 11-21
Source officielleChambre 1-9
68f86841d7e432441d85c06a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleChambre 1-9
631834120876004f131a5e00
6 septembre 2022
6 septembre 2022
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleChambre 1-9
661f65fc2313f20008a52539
16 avril 2024
16 avril 2024
défaillante Monsieur [V] [W] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sylvie LANTELME de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON Etablissement Public SIP [Localité 6] (ref : TH 20-21
Source officielleChambre 1-9
63b546a9c9018405dfcaac83
3 janvier 2023
3 janvier 2023
toutes les parties Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité d'AIX-EN-PROVENCE en date du 08 Avril 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 21
Source officielleChambre 1-9
68f86841d7e432441d85c068
21 octobre 2025
21 octobre 2025
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 octobre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleChambre 1-9
6364ba99e405357f749ea6e9
18 octobre 2022
18 octobre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL DU 18 OCTOBRE 2022 N° 2022/ 665 N° RG 21/16404 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BINTC [T] [L] [E] [S] épouse [L]
Source officielleChambre 1-9
6364bad8e405357f749ea788
18 octobre 2022
18 octobre 2022
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas
Source officielleChambre 1-9
63b546abc9018405dfcaac87
3 janvier 2023
3 janvier 2023
parties Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des Contentieux de la Protection de Marseille en date du 04 Avril 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 11-21
Source officielleChambre 1-9
63c79adada31367c908eb492
17 janvier 2023
17 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT DE CADUCITÉ DE L'APPEL DU 17 JANVIER 2023 N° 2023/055 N° RG 21/17420 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIQWT [C] [K] C/ Etablissement Public
Source officielleChambre 1-9
6970e7e6cdc6046d471f9613
20 janvier 2026
20 janvier 2026
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleChambre 1-9
6684eab2a0de54ff609f7bfc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
les parties Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de NICE en date du 26 Août 2023 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 21
Source officielleChambre 1-9
68f86841d7e432441d85c070
21 octobre 2025
21 octobre 2025
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleChambre 1-9
64a50c5db8594705dbfcc988
4 juillet 2023
4 juillet 2023
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleChambre 1-9
64a50c60b8594705dbfcc9a1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleChambre 1-9
62848f33498a54057d102ca2
17 mai 2022
17 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT DE DÉSISTEMENT DU 17 MAI 2022 N° 2022/ 379 N° RG 21/07469 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHPI4 [H] [Y] divorcée [L] C/ Société
Source officielleChambre 1-9
6684eaafa0de54ff609f7be2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleChambre 1-9
68f86840d7e432441d85c064
21 octobre 2025
21 octobre 2025
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleChambre 1-9
68f86841d7e432441d85c06c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés
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