renonciation au droit au respect de l'oeuvre, mais que l'adaptation au cinéma d'une oeuvre littéraire impliquait qu'une certaine liberté soit reconnue à l'adaptateur ; qu'ayant souverainement retenu que

ALORS QUE, DE TROISIEME PART, EN RELEVANT D'OFFICE, POUR REFUSER DE DECLARER LES APPELS IRRECEVABLES, DES MOYENS TIRES DE L'ABSENCE DE GRIEF ET DE LA REPARTITION DU FARDEAU DE LA PREUVE EN MATIERE D'ADAPTATION

et artistique directement mise au service du développement de l'oeuvre originale ; que la modicité des réalisations commercialisées ne fait pas obstacle à ce que l'activité littéraire et artistique soit

Y... de son action, alors, selon le moyen : 1 / que la contrefaçon s'apprécie par les ressemblances et non par les différences existant entre l'oeuvre contrefaite et l'oeuvre contrefaisante ; qu'en

de l'oeuvre composite à l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre préexistante, sans reconnaître à l'auteur de cette oeuvre des droits patrimoniaux sur l'oeuvre composite ; Mais attendu qu'il résulte

audiovisuelle adaptée de l'oeuvre Le Petit Prince ; que, le 4 juillet 2009, les deux enfants de José Y...

de la propriété intellectuelle, de l'article L. 511-3 du même Code ; "en ce que la décision attaquée a confirmé le jugement de relaxe ; "aux motifs que le tribunal, par des motifs que la Cour adopte

Y... impliquaient des activités et compétences comptables alors que de telles fonctions impliquent nécessairement des interventions comptables ou au minimum la mise en oeuvre de connaissances comptables

Y..., ès qualités, fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ces demandes, alors, selon le moyen : 1 / que ne peut être adopté comme marque un signe portant atteinte à une dénomination sociale antérieure

d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 112-2-13, 335-2, 335-6 du Code de la propriété littéraire

littéraire se rattache au droit d'adaptation ; que sous réserve du respect du droit au nom et à l'intégrité de l'oeuvre adaptée, la liberté de création s'oppose à ce que l'auteur de l'oeuvre ou ses héritiers

[B] ; que, pour écarter leurs demandes et les condamner au titre de l'astreinte prononcée par l'ordonnance susvisée, la cour s'est bornée, par motifs propres et adoptés, à considérer qu'ils n'avaient pas

pour les linéaires mais également pour des actions antirupture (encore appelées vigilance sur les linéaires) ; que ces activités se déroulent autour d'actions temporaires, limitées dans le temps, exclusivement

I..., sous réserve des droits attribués aux auteurs de l'oeuvre adaptée, la totalité des redevances d'auteur de la bible littéraire générées à l'occasion de la télédiffusion de la série "Les Minijusticiers

l'arrêt attaqué (Paris, 9 novembre 2000), que le groupement d'intérêt économique (GIE) Technocentre, maître de l'ouvrage, a fait édifier un centre technologique ; que les travaux de charpente et de gros oeuvre

[X] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande d'indemnisation formée contre la société Pacifica au titre des travaux de reprise des fondations et des frais de maîtrise d'oeuvre et de conseil technique

C'est un cercle infernal (JDD), et concluait dans le Figaro du 11 juin 2008 : Je demande aux autorités d'adopter une solution rapide pour permettre à l'oeuvre de poursuivre le cours normal de sa vie.

adaptée : - la totalité des redevances d'auteurs de la bible littéraire générées à l'occasion de la télédiffusion de la série les 'Minijusticiers', et la totalité des redevances d'auteurs de scénarios