E... ; "alors, enfin, qu'en toute hypothèse les parties civiles indiquaient que, si la décompensation psychotique devait être retenue, il était alors inconcevable que Zahir D...

en indemnisation de préjudices résultant selon elle de manquements à ses obligations de franchiseur ; que la société Z groupe Zannier, la société anonyme Zannier et la société centrale d'achats Zannier

Ces relations étaient matérialisées par des contrats d'achat entre la société [T] SAS, vendeur, et la société SEGAFREDO ZANETTI FRANCE SAS, acheteur.

X..., pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la société anonyme Zanini, domicilié ..., 3°/ de la société Zanini, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

en répression, les a condamnés, pour chaque infraction, à une amende de 1 000 francs (150 euros) et une pénalité proportionnelle de 7 200 francs (1 097,63 euros), ainsi qu'au paiement solidaire avec Zahir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Bonneterie Zannier, société anonyme

Nivôse, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Zannier Poncelet, de MM. C... et ...

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Olivier Zanni, ès qualités, de la SCP L.

société Biomasse et développement, a formé le pourvoi n° J 22-16.104 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Olivier Zanni

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 AVRIL 2023 1°/ la société Jeanne d'Arc, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Olivier Zanni

motifs que "les infractions sexuelles aujourd'hui dénoncées par X... sont exactement les mêmes que celles pour lesquelles il a porté plainte le 12 février 1994 à la brigade de gendarmerie de Saint-Zacharie

février 2000 et le pourvoi n° R 00-20.622 qui attaque ce même arrêt et l'arrêt du 26 janvier 1996 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que, par actes des 7 mai et 29 septembre 1993, la société Zannier

AGENCE ZANCHI ARCHITECTURE [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 S.A.

critères retenus pour déterminer l'ordre des licenciements projetés, ainsi que la note du 27 mai précédent relative au projet d'offre publique d'échange des actions de ladite Société par le groupe Zannier

Y... de ses demandes, fixé la créance de la SCP Olivier Zanni, ès qualités de mandataire liquidateur de la société Lammermoor, à l'encontre de M.

Cédex, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1990 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile, section B), au profit de la société à responsabiité limitée Segafredo-Zanetti France, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Segafredo Zanetti France, dont

pour qu'elle puisse lire le nom des occupants de l'immeuble, lui-même ne pouvant le faire en raison de l'état de fatigue de ses yeux ce jour là , afin de vérifier si un escroc du nom d'El Zaoui ou El Zanni