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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4a
6 avril 2011
6 avril 2011
cour : Jugement rendu (e) le 29 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00324 Copies exécutoires délivrées à : Me Yves
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163d5b4c8005eb80ab945d6
14 janvier 2010
14 janvier 2010
le 07 Juin 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section Activités Diverses - RG n° 05/14103 APPELANTE ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANCAISE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Yves
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163de13e9a173d6d859cbcf
14 janvier 2010
14 janvier 2010
le 07 Juin 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section Activités Diverses- RG n° 05/14101 APPELANTE ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANCAISE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bacf
12 juin 2008
12 juin 2008
DIEVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1025 INTIMEE Société FALCON TRAINING CENTER Aéroport du Bourget Zone d'Aviation d'Affaires - BP 25 93325 LE BOURGET CEDEX représentée par Me Yves
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616290d8e498f0b428bb83c7
17 janvier 2013
17 janvier 2013
jugement rendu le 07 Septembre 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY Section Commerce RG n° 09/00616 APPELANT Monsieur [C] [G] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne assisté de Me Yves
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec2d6c9bddc82584765f
7 juin 2012
7 juin 2012
1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Barbara VRILLAC, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE SNC FALCON TRAINING CENTER [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Yves
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162602e8672d229b88162fb
24 octobre 2013
24 octobre 2013
[Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Alina PARAGYIOS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0374 INTIMEE SARL JL AUTOS [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Yves
Source officielleciv1
6137235bcd58014677408b62
15 décembre 1999
15 décembre 1999
C..., Bernard C..., Michel Y..., notaires associés, dont le siège est 8, place de la République, 83400 Hyères, 2 / de la SCP Jean-Charles B..., Gérard Martin, Pierre Bulle, Chantal Tibault Lebeau,
Source officielle1ère Chambre civile
651e5326a81daa831884f40f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
MAAF ASSURANCES Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Yves BENOIST, avocat au barreau du MANS PARTIE INTERVENANTE
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470981.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Jean-Yves Ollier, assesseur, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Clément Tonon, auditeur-rapporteur. Rendu le 20 juin 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008103666
4 décembre 2002
4 décembre 2002
Jean-Yves X... , ; Mme Nadine Y... , ; Mlle Annie X... , ; M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470986.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Jean-Yves Ollier, assesseur, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Clément Tonon, auditeur-rapporteur. Rendu le 20 juin 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c89e
3 octobre 2008
3 octobre 2008
EVEN-22620 PLOUBAZLANEC représenté par Me Jean-Yves CARETO, avoué à la Cour assisté de Me Serge GUY-VIENOT, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP toque : P 275 - SA BUREAU VERITAS ayant
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01502_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Tallec, président, et les observations de Me Lebeaux, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY02953_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Sophie Corvellec, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 avril 2022.
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca305d6f7f678d48ef8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd87
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Elle exploite un réseau de plus de 580 points de vente « Yves Rocher » en France.
Source officielle.
69b72c8fcdc6046d47cb37c1
8 avril 2025
8 avril 2025
8 avril 2025 Chambre A Composition du Tribunal lors de l'audience du 11février 2025 à 14 h PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames Sophie BENOIT, Anne PASCUAL, Messieurs Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853b1
15 mars 2001
15 mars 2001
Colette ..., de nationalité française, ... représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistée de Maître LEBEGUE, avocat au barreau d'AMIENS, INTIMEE : S.C.P.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6035916f3056efb62d7b5df3
31 mars 2016
31 mars 2016
cette qualité au dit siège et en qualité de mandataire liquidateur de la SCCV Amarante Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Denis LEQUAI, membre de la SCP BIGNON LEBRAY
Source officiellePage 1 sur 2
LEBEAU, Guillaume, Yves, Joël
17/05/2026
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Lebeau Jardin Service, LEBEAU, Matthieu Jean-Yves Alexis
17/04/2020
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CREN, AU FOURNIL, DEMILLY, LEBEAU, Yves, Daniel, Isabelle
Mise en activité de la société. Acte de cession de fonds de commerce en date du 24/02/2017, enregistré au Service des Impôts des Entreprises de Morlaix, le 09/03/2017, bordereau n° 2017/141, case n° 3. Nom, prénom et adresse des précédents propriétaires : DEMILLY Yves Daniel, et LEBEAU Isabelle, demeurant 2 place du bourg, 29620 Plouégat-Guerrand.
23/03/2017
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LEBEAU, Yves, Roger
19/02/2012
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BOUCHERIE LEBEAU, LEBEAU, Hervé, David Marcel André, Jean-Michel Bernard Yves
07/10/2011
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