ATELIER CMT représentée par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1465 DEFENDERESSE FOND HELLEN CITE [1] (FONDATION HELLENIQUE) représentée par Me Leopold LEMIALE, avocat au barreau

DELTA 45 Mme [K] [X] AVOCAT DEMANDERESSES Tous représentés par Maître Vincent PROUST de la SELARL VPA - #D1465 DEFENDERESSE S.A.S.

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 29 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [X] [E] [Adresse 4] [Localité 9] Madame [L] [M] [Adresse 4] [Localité 9] Tous les deux représentés ensemble par Maître Vincent

T ET B, prise en la personne de son représentant légal domiclié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0514

DES 5, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Vincent PROUST de la SELARL VPA, avocat au barreau de PARIS

IMPER FRANCE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0514 DEMANDEUR C/ S.D.C.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Z] [Q], Monsieur [X] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vincent PROUST Pôle civil de proximité ■ PCP

Représentés tous deux par Me Patrick MCKAY de la SELARL MCKAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0514 Assistés sur l'audience par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, toque : C0514

DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 10 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [B] [L] [Adresse 3] [Localité 13] Madame [S] [I] [Adresse 3] [Localité 13] Tous les deux représentés ensemble par Maître Vincent

SABA-SEPIDEH [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SELARL VPA, prise en la personne de Maître Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS - #D1465 DÉBATS A l’audience du 28 Novembre 2025, tenue

en la personne de Maître Philippe RENAUD, avocat au barreau de PARIS - #P0139 DEFENDERESSE Madame [D] [X] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SELARL VPA, prise en la personne de Maître Vincent

DEMANDERESSE Madame [S] [K] [Adresse 12] [Localité 10] représentée par Maître Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS - #D1465 DEFENDEURS Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] [Localité

03147 N° Minute : AFFAIRE [H] [E], [G] [P] C/ SCCV [Localité 6] DOCTEUR [B] Copies délivrées le : DEMANDEURS Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Vincent

barreau de PARIS, vestiaire : #D0897 DÉFENDEUR S.D.C. de l’immeuble situé [Adresse 3] et [Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet PLISSON IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Vincent

PCP JCP ACR fond N° RG 24/03463 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4OKE N° MINUTE : 1/2024 JUGEMENT rendu le 10 juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [X] [Y], demeurant [Adresse 1], représenté par Me Vincent

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: à Me ALBERT Me PROUST Me PRUVOST Me CASANOVA ■ 7ème chambre 1ère section N° RG : N° RG 22/00974 - N° Portalis 352J-W-B7G-CV7G7

X... et Serge Y... du chef d'exercice illégal de la pharmacie, et avoir dit non constitués les mêmes faits reprochés à Jacques Z... ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le

L'UNION NATIONALE DE L'APICULTURE FRANCAISE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre Vincent