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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
69747817cdc6046d4786c1b6
9 avril 2025
9 avril 2025
THEPOT, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Gaëlle BURGUY, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [C] [E], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Vanessa THEPOT, avocat au barreau de TOULOUSE et
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92987
30 octobre 2015
30 octobre 2015
né le 01 Janvier 1995 à NIL BLEU de nationalité Soudanaise Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 17 h 43 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre 2015 à 13 heures
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9297f
2 novembre 2015
2 novembre 2015
né le 13 Octobre 1973 à KINSHASA-RDC de nationalité Congolaise Vu l'appel formé le 30 octobre 2015 à 09 h 12 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92977
30 octobre 2015
30 octobre 2015
né le 01 Janvier 1983 à MAIDAN de nationalité Afghane Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 16 h 46 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre 2015 à 13 heures
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9298d
30 octobre 2015
30 octobre 2015
né le 01 Janvier 1997 à LAGHMAN de nationalité Afghane Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 16 h 58 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 OCTOBRE 2015 à 13 heures
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92981
30 octobre 2015
30 octobre 2015
né le 01 Janvier 1957 à NINGNRHAR de nationalité Afghane Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 17 h 50 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre 2015 à 13 heures
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92982
30 octobre 2015
30 octobre 2015
né le 01 Janvier 1997 à LOGAR de nationalité Afghane Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 16 h 53 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre 2015 à 13 heures
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92983
30 octobre 2015
30 octobre 2015
né le 01 Janvier 1995 à DARFOUR de nationalité Soudanaise Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 16 h 37 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre 2015 à 13 heures
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92986
30 octobre 2015
30 octobre 2015
né le 01 Janvier 1995 à EL JININA de nationalité Soudanaise Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 17 h 02 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre 2015 à 13
Source officielleSixieme Chambre
627df9850d41e0057d43e7b1
11 mai 2022
11 mai 2022
assistée de M.POZZOBON, greffier REQUÉRANTE Madame [J] [H] [Adresse 3] [Localité 4] comparante, non assistée DEFENDEUR Maître [L] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vanessa
Source officielle3ème chambre
69df1d57cdc6046d47476cf8
14 avril 2026
14 avril 2026
MOKHTARI, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [P] [M], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Vanessa THEPOT, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleJEX
68e407de681ed727f2a42a25
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JOUEN, Vice-présidente GREFFIER : Madame Séverine ZEVACO, DEMANDEUR Monsieur [Z] [N] né le 02 Avril 1976 à HARFLEUR (76700) Le Carla, 3921 route d’Aucamville 82600 AUCAMVILLE représenté par Me Vanessa
Source officielleTPX MLJ CG FOND
69796a9fcdc6046d47ecb35c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal de proximité de Mantes la Jolie, Greffière lors des débats : Vanessa BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE
Source officielleJ.L.D. CIVIL
686c3b65dd7001754d624ccf
4 avril 2025
4 avril 2025
de POITIERS, statuant dans la salle d’audience spécialement aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil au Centre Hospitalier Henri LABORIT de POITIERS, salle du pavillon PINEL, assistée de Vanessa
Source officiellecr
613725dbcd58014677421097
12 juin 2002
12 juin 2002
actes de pénétration sexuelle, en l'espèce des pénétrations péniennes vaginales avec ces circonstances aggravantes que Ludmilla Y... était âgée de moins de quinze ans et que X..., avait autorité sur Vanessa
Source officielle2ème Chambre
67ef6fba7985d82da296f799
3 avril 2025
3 avril 2025
[G] [Z] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 6] et Mme [R] [K] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 7], demeurant ensemble [Adresse 2] Représentés par Me Vanessa PONTIER,
Source officielle2ème Chambre
68df5d7b4a4e15bf2fe4fb04
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[I] [S] né le 21 Août 1973 à [Localité 3] - MAROC (Maroc), demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Vanessa BAILOT-VIDAL, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleChambre civile 1-7
69785654cdc6046d47d55ae9
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7K-XUGP ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [W] [M] Me Vanesssa
Source officielleJuge des libertés détent
67004e24c34eb4cc857d8ca6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Localité 5] Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [I] [B] né le 04 Novembre 1999 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Vanessa
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00555_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
. / L'Autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure
Source officiellePage 1 sur 2