Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre
65d3af76c9d5768f5969f535
26 janvier 2024
26 janvier 2024
VERSAILLES, avocats plaidant/postulant DEFENDEURS : Monsieur [N] [I] [Y] [Z], né le 17 août 1974 à [Localité 5] (Maine et Loire), De nationalité française, [G], Demeurant [Adresse 2], représenté par Me Valérie
Source officielle1re chambre 3e section
627f48fb551627057d32e1e9
13 mai 2022
13 mai 2022
ABBES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 260 APPELANTE - non comparante **************** Madame [W] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Valérie
Source officielle17e chambre
6034c2bac85f0eadbc4032ce
29 septembre 2016
29 septembre 2016
la cour : Jugement rendu(e) le 24 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Commerce N° RG : 14/00199 Copies exécutoires délivrées à : Me Valérie
Source officielleTPX MLJ CG FOND
69694528cdc6046d4770dc72
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LAC DES HAUTS DE SEINE [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Linda HOCINI, avocate au barreau de PARIS ET : DEFENDEUR : Mme [R] [F] [Adresse 5] [Localité 8] assistée de Maître Valérie THIEFFINE
Source officielleChambre civile 1-2
67874f1ad61a5c2f4aa36574
14 janvier 2025
14 janvier 2025
juillet 2023 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE N° RG : 11-23-100 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 14/01/25 à : Me Véronique BROSSEAU Me Valérie
Source officielleTPX POI CG REFERES
669ea7dd998cb644d8de9281
17 juillet 2024
17 juillet 2024
ENTREPRISE MARTINS [Adresse 14] [Localité 27] représentée par Me Elisabete ALEIXO, avocat au barreau du VAL D’OISE Compagnie d’assurance MMA [Adresse 5] [Localité 16] représentée par Me Valérie THIEFFINE
Source officielleChambre des Référés
67f811fecf40727a0043d7c5
10 avril 2025
10 avril 2025
section AP n°[Cadastre 8] défaillante Madame [V] [E] épouse [A], en sa qualité de propriétaire de la parcelle sise [Adresse 15] à [Localité 28] cadastrée section AP n°[Cadastre 10] représentée par Me Valérie
Source officielleTroisième Chambre
65b1686cb9f94e9846513f58
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DEMANDERESSE : Madame [C] [S] [T] née le [Date naissance 7] 1968 à [Localité 11] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 4], représentée par Maître Valérie THIEFFINE, avocat plaidant/postulant au barreau de VERSAILLES
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110557
16 octobre 2024
16 octobre 2024
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 OCTOBRE 2024 Le préfet du Val-de-Marne
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
69d81c58cdc6046d47b1c800
8 avril 2026
8 avril 2026
civile Minute : N° RG 25/00811 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JISH Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie certifiée conforme à Me THIELEN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110314
19 avril 2023
19 avril 2023
Sur le rapport de Mme Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201288_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A B, représenté par Me Langlois-Thieffry, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'État (préfète du Val-de-Marne) au versement d'une
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Z
61372109cd580146773f0785
18 mai 1989
18 mai 1989
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Isaac X..., 2°) Madame Victorine X..., épouse de Monsieur X..., demeurant tous deux à Garges Les Gonesse (Val-d'Oise
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202569_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Il résulte des termes du courrier de la communauté de communes Val d'Ille-Aubigné du 30 juin 2022 que l'ordonnance n° 2202569 du 30 mai 2022 a été entièrement exécutée.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501052_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
résidence secondaire située Patrouiller sur le territoire de la commune de Beugon-Thireuil en ce qu'elles ne sont pas la contrepartie d'un service rendu par la régie SITCOM de la communauté de communes du Val
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110110
26 février 2025
26 février 2025
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 26 FÉVRIER 2025 Le préfet du Val
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01948_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par suite, la société Thifan Industrie n'est pas fondée à demander, à titre subsidiaire, que lui soit appliqué un tel taux. 11.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01974_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par suite, la société Thifan Industrie n'est pas fondée à demander, à titre subsidiaire, que lui soit appliqué un tel taux. 11.
Source officielleJAF Cabinet 7
6781777f6d34da2cbdcdae4b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
° Portalis DB22-W-B7E-PF3H DEMANDEUR : Monsieur [S] [M] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 11] (MAROC) domicilié : chez [10] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY
Source officielleciv3
61372279cd580146773fd71f
12 avril 1995
12 avril 1995
Thiéfaine, épouse Z..., demeurant ensemble à La Verte Vallée, commune de Vervins (Aisne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 1995, où étaient présents : M.
Source officiellePage 1 sur 5