AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed0
10 octobre 2007
10 octobre 2007
X... ... 75009 PARIS représentée par Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1008 Mademoiselle Maud Y... ... 95120 ERMONT comparant en personne, assistée de Me Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91ddc
18 décembre 2014
18 décembre 2014
...-75015 paris Représentée et assistée sur l'audience par Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1008 Monsieur Jean François X... né le 27 mars 1953 à PARIS 75015 demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb9
5 mai 2017
5 mai 2017
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1008 Monsieur Thomas Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6a1e6533cdc6046d47caa556
1 juin 2026
1 juin 2026
APPELANTE S.A.S. [1] N° SIRET : 343 53 9 6 80 Représentée par Me Isabelle Matrat-Salles, avocat au barreau de Poitiers, toque : 45 INTIMÉ Monsieur [P] [O] [A] Représenté par Me Véronique
Source officielle1ère Chambre civile
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8 août 2023
8 août 2023
qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Véronique
Source officielle8ème chambre 1ère section
6581ee083ea7c8c112520ec7
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Véronique CLAVEL Copie Exécutoire délivrée le : à Me Marie-Christine ALIGROS ■ 8ème chambre 1ère section N° RG
Source officielleTPX POI CG REFERES
669ea7dd998cb644d8de9281
17 juillet 2024
17 juillet 2024
RENDUE LE 17 Juillet 2024 N° RG 24/00004 - N° Portalis DB22-W-B7I-SBFD et N° RG 24/00024 - N° Portalis DB22-W-B7I-SDUK DEMANDEUR : Madame [S] [L] [Adresse 13] [Localité 22] représentée par Me Véronique
Source officielle1re chambre 2e section
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11 avril 2023
11 avril 2023
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 Représentant : Maître Véronique
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
68e568a50e2901d10fa44cfa
6 octobre 2025
6 octobre 2025
00801 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD2PS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 25/00755 N° RG 25/00801 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD2PS Le CCC : dossier FE : -Me BERNARD -Me CLAVEL
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977f11af6ba0065f3927
21 octobre 2025
21 octobre 2025
PARIS, vestiaire : E0020 APPELANT C/ Madame [I], [V] [F] [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c60
9 juin 2017
9 juin 2017
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, substitué sur l'audience par Me Véronique
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162da6fdda066944ee0e849
14 juin 2012
14 juin 2012
nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 6] représenté et assisté de la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Me Edwige SCELLE MILLET), avocat au barreau de PARIS (toque : L0055) et de Maître Véronique
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00b04
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE Madame [L] [W] née [F], demeurant [Adresse 1] représentée par la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE,avocat postulant, Me Véronique
Source officielle3ème Chambre
67f4249e4e0040aa3735fead
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 5] 3ème Chambre MINUTE N° DU : 07 Avril 2025 AFFAIRE N° RG 23/00039 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-PABT NAC : 50B CCCRFE et CCC délivrées le :________ à : Me Véronique CLAVEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163c2b91a5f0a71dc3c912a
29 juin 2010
29 juin 2010
K] [W] né le [Date naissance 1]-1945 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assisté de Me Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90568
11 avril 2013
11 avril 2013
avocats au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMES : Monsieur François Z... ... 78125 GAZERAN représenté par Me Joséphine HAMMAR, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9278b
30 septembre 2015
30 septembre 2015
au barreau de PARIS, toque : C2417 substitué par Me Olivia BERTHET PAWLOTSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2417 INTIMÉE SAS SPAT 34 RUE DE L'EGLISE 75015 PARIS représentée par Me Véronique
Source officielleRéférés
S.C.I. DAGOBAHc/S.A
678578e9aaacbea0fe684c48
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DAGOBAH [Adresse 6] [Localité 13] représentée par Maître Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1008 DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleChambre 1
6a1606b3cdc6046d4707d703
26 mai 2026
26 mai 2026
principal Madame [F] [P], entrepreneur individuel, n° de SIRET 441 489 598 00017, exerçant sous l’enseigne LES ECURIES DE MARGOT dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Véronique
Source officielle8ème chambre
6968faa3cdc6046d47674d42
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[K] [E] née [Z] née le 14 Septembre 1959 à [Localité 5] (47) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Ayant pour avocat plaidant Me Véronique
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