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1 775 résultats pour « Urien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723e3cd5801467740f749

Cassation

11 juillet 2002

11 juillet 2002

que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Bordeaux, 27 janvier 2000) a accueilli le recours du service de soins à domicile à l'exception des sommes afférentes à l'acquisition de collecteurs d'urines

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01369

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

, ‘'n'a toutefois pas établi de fiche sur cet incident le jour même'‘, qu' ‘'elle ne fait aucune référence dans son attestation à une odeur d'urine dans la chambre'‘, qu' ‘'il n'est pas justifié que les

Source officielle
CC

civ1

6137234acd58014677407d65

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

C... les frais de pension des chevaux Uriel Du Y... et Vacancier dont ils avaient été copropriétaires, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui avait constaté que M.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426ea2

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

(calculs coraliformes) avant octobre 1998, le développement d'un calcul coraliforme est lié à une infection urinaire, il est impératif de pratiquer une analyse d'urine avant de commencer l'intervention

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00479

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

la victime à son éducatrice alors qu'elles étaient sur le lieu des faits, la plage, rajoute à la crédibilité du récit ; que le prévenu a varié dans ses déclarations, notamment sur l'endroit où il a uriné

Source officielle
CC

civ1

61372360cd58014677408fc8

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

moyen, que d'une part, la cour d'appel n'a pas recherché si la norme NFP 01012 relative aux garde corps était applicable en l'espèce, alors que, d'autre part, elle n'a pas recherché si le fait d'aller uriner

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f535

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

domination, de négation de la personne humaine, accomplis de manière violente, sont constitutifs d'actes de barbarie ; que le mis en examen n'a pas hésité à nier certains de ceux-ci et notamment le fait d'uriner

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dca0

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

récusant celle du décès par "intoxication", alors que selon les professeurs Z... et Mangin la mort est due à l'état de choc consécutif à l'infiltration des tissus pelviens par l'hémorragie associée à l'urine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01023

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

(les consorts E...), a donné à bail des locaux commerciaux à la société Urien, aux droits de laquelle est venue la société Faubourg 216-224 ; que l'administration fiscale leur ayant notifié un redressement

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a6d3

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

pénales ; qu'en refusant de constater la prescription des faits fautifs à la date du licenciement tout en admettant que l'employeur avait été informé du résultat positif du dépistage pratiqué dans les urines

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420e05

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

portant toutes les deux sur la circonstance aggravante d'actes de torture et de barbarie résultant dans les deux cas de brûlures, arrachages de dents, aiguilles dans le sexe et d'obligation de boire ses urines

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a6d2

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

pénales ; qu'en refusant de constater la prescription des faits fautifs à la date du licenciement tout en admettant que l'employeur avait été informé du résultat positif du dépistage pratiqué dans les urines

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00639

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

. & Urion a commandé deux copieurs couleur C450 à la société Konica Minolta Business Solutions France (la société Konica) ; que celle-ci a vendu le matériel à la société GE Capital, qui l'a donné en location

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00816

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

[Q] avait eu connaissance ne revêtaient pas la qualification de maltraitance alors que la réitération d'insultes et de menaces de mettre la tête d'un jeune enfant dans son urine revêtent nécessairement

Source officielle
CC

soc

6137230fcd58014677404e46

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

X..., a uriné dans un entrepôt de la société Calberson, client essentiel de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca8d9d52b26e8021bfcac5

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

d'énurésie nocturne puis diurne ; il a été hospitalisé en urgence le 30 août 2004 à l'hôpital [14] et a été pris en charge par le docteur [X] pour des douleurs abdominales en rapport avec une rétention d'urine

Source officielle
CC

civ2

613723d0cd5801467740e84a

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

sans rechercher si les incidents qui ont déstabilisé les enfants n'avaient pas été suscités par la mère, qui a totalement méconnu la volonté commune, inscrite dans cette convention définitive, d'élever Uriel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01760

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

sur les lieux du crime au cours duquel il part de l'ancien domicile de   C... [...] pour se rendre dans la cave du [...] et désigner le lieu de découverte du corps de Mme A... comme l'endroit où il a uriné

Source officielle
CC

civ2

613722eacd5801467740322f

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

symphyse ainsi que des plaies et hématomes des membres inférieurs, que Mme X... se plaignait de la persistance de douleurs avec sensibilité dans la région pubienne, d'une insensibilité au passage des urines

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422305

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

lesquelles s'est déroulé le trajet entre Cours-la-Ville et Roanne mais qu'il conteste formellement les actes à caractère sexuel qui lui sont reprochés ; que sur des points précis, tels que l'envie d'uriner

Source officielle