Le yacht « TAIBA » était assuré au titre d'un contrat d'assurance maritime.

instance a déclaré périmée l'instance engagée par les consorts X... en vue d'obtenir la réparation de désordres affectant la construction d'une villa acquise par leur mère et a débouté la SARL Frères Taba

Selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 23 novembre 2020), le 12 mars 2016, à La Tamca, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 17 juillet et le 31 décembre 1992, la société Pharmacie Tabar-Nouval

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 1989), que, sous connaissement émis par le capitaine du navire "Tamar

REQUETE DE LA DAME VEUVE TAMBA X...

Tamba X ; Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 septembre et 22 novembre 2000 au greffe du tribunal administratif de Poitiers, présentés pour M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mai 2024, Mme B, représentée par Me Tamba Mbumba Salambongo, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de

Tamba X... demeurant c/o Y... Ladji ... ; M.

laquelle le ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 30 avril 2015 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de ses enfants Madimoussa A..., Waly A..., Madimoussa A... et Tamba

Les conclusions présentées à ce titre par la société NOUVELLE TAIBA doivent, dès lors, être rejetées. D É C I D E : Article 1er : La requête de la société NOUVELLE TAIBA est rejetée.

La société Taiba demande la décharge des impositions, amendes et pénalités auxquelles elle a ainsi été assujettie.

A TAMA A TOAHITI, QUE LES DAMES A..., Y... B...

devis, et non fourni par TAMA (5. 648 euros HT).

Le passage fait partie de la propriété de la SCI Tama et constitue le lot n° 2.

A B, représenté par Me Tamba, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

POTIER de la VARDE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TAMBA

A B, représenté par Me Tamba, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juin 2019 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours hiérarchique formé contre la décision du préfet