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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
69656715cdc6046d4711d3d8
9 janvier 2026
Mme [V], [O], [K] [B] épouse [W] née le 10 Mars 1964 à [Localité 17], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Stéphane PAILHE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE M.
Chambre 1-8
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8 janvier 2025
RESIDENCE SEXTIUS représenté par son syndic en exercice, le cabinet immobilier Drujon D'astros sis [Adresse 3] Représentant : Me Stéphane PAILHE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S
CHAMBRE CONSTRUCTION
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13 janvier 2026
UNION DES COPROS DU GRAND VALLAT GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Nathalie MARCHESSEAU Me Stéphane PAILHE COPIE(S)délivrée(s) le à Me Nathalie MARCHESSEAU Me Stéphane PAILHE N° 2026 CH.
Référés Cabinet 1
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29 avril 2024
ETABLISSEMENTS BARNEOUD, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Stéphane PAILHE, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE
6788a3da05b7378c3f0c53b8
15 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/12401 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL7IB Ordonnance n° 2025 / M13 Madame [P] [V] représentée par Me Stéphane
68f9ba0f0a84a5e5f0025d6f
22 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 1-8 N° RG 24/09718 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNPUI Ordonnance n° 2025/M193 Monsieur [K] [M] représenté par Me Stéphane
Référés du PP
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31 juillet 2024
1986 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Stéphane
69fc2f03cdc6046d47e4156e
6 mai 2026
2026 N° 2026 / 199 N° RG 23/12401 N° Portalis DBVB-V-B7H-BL7IB [V] [R] C/ [X] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane
Chambre 1-2
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11 avril 2024
Rôle N° RG 23/05875 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFPJ [Y] [I] épouse [F] C/ [C] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Issaka ABDOULAYE YOUNSA Me Stéphane
Chambre 1-9
69d8a0f1cdc6046d47bd0d4f
9 avril 2026
AVRIL 2026 N° 2026/206 Rôle N° RG 25/08724 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPAIG S.A.R.L. 3C CONSTRUCTIONS C/ [K] [I] [L] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane
Chambre 4-5
67ef733a4fc2fb864ebd1d2c
3 avril 2025
N° 2025/ PA/KV Rôle N° RG 20/04857 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF2SH Association [3] C/ [H] [V] Copie exécutoire délivrée le : 03/04/25 à : - Me Stéphane
1ère chambre
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22 janvier 2026
(11) [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud avocats associés, plaidante/postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentés par Me Stéphane
Ch.protection sociale 4-7
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3 octobre 2024
PAILLER Notifiée le : Madame Charlotte MASQUART, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant : Mme [Y] [W] [Adresse 1] [Localité 3]
67f8a22a40b8f5486fedd8cd
10 avril 2025
PAILLER Notifiée le : Madame Charlotte MASQUART, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant : Mme [M] [B] [Adresse 1] [Localité 3]
68f86841d7e432441d85c06a
21 octobre 2025
SCI [5] C/ [B] [W] Copie exécutoire délivrée le : 21/10/2025 à : Me Stéphanie NOIROT-FERNANDEZ + Notifications LRAR à toutes les parties
2EME PROTECTION SOCIALE
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8 avril 2024
[N] [R] INTIMÉE Caisse URSSAF IDF VENANT AUX DROITS DE LA CIPAV Ayant pour avocat Me Stéphanie PAILLER de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE
3e chambre sociale
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3 avril 2024
AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE DES PYRENEES ORIENTALES N° RG21601004 APPELANTE : [5] aux droits de la [4] DEPT RECOUVREMENT ANTERIORITE CIPAV TSA 70210 [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie
660e430f0740db0008fa93cf
AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE DES PYRENEES ORIENTALES N° RG21700505 APPELANTE : [5] aux droits de la [4] DEPT RECOUVREMENT ANTERIORITE CIPAV TSA 70210 [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie
6381bcc38f07fa05d4be86ba
5 juillet 2022
[G] [M] Représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE [3] ([2]) Représentée par Me Stéphanie PAILLER de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de
CTX PROTECTION SOCIALE
686edf8e72b5e5e648cc0284
2 juillet 2025
PÔLE SOCIAL Minute N°AA 25/00326 N° RG 24/00573 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MW7O Copie : aux parties (ccc) par LRAR et avocat(s) (ccc) par LS Me Stéphanie PAILLER Le : Pour
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