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81 résultats pour « Stéphane Bessonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

66335ac5c0d3e3fe99cad8b0

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[U] [S] [Adresse 6] [Localité 5] Débiteur Représenté par Me Guillaume BELIART, avocat au barreau de LILLE à Société [11] SERVICE SURENDETTEMENT [Localité 2] Créancier Représentée par Me Stéphane BESSONNET

Source officielle

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TJ

JCP

65c132b3d4f3671a27f99d21

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

[M] [W], domicilié : chez JLW GESTION, [Adresse 2] représenté par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE à : M. [I] [S], demeurant [Adresse 1] comparant M.

Source officielle
TJ

Référés

66335af7c0d3e3fe99cada9c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

- Référés N° RG 24/00430 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YCHX SL/SH ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 09 AVRIL 2024 DEMANDERESSE : COMMUNE DE [Localité 3] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Référés

66b1bc888dca0cf81e5c2861

Appel

5 août 2024

5 août 2024

EXXOR dont le siège est situé [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de Lille

Source officielle
TJ

Chambre 02

669ff12bd9953d09165acd91

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

PATRICK LAMOURETTE STEPHANIE LEYS ET GONZAGUE WATERLOT HUISSIER DE JUSTICE ASSOCIES, prise en la personne de son représentant légal domoicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0d28c25a97f0381f4c0c

Appel

24 novembre 2014

24 novembre 2014

judiciaire de Monsieur [P] [I] ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée de Maître Christian DELBE, avocat au barreau de LILLE, substitué à l'audience par Maître Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6711fabe7603bf88a1884759

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [Y] [S] né le 25 Août 1989 à [Localité 4] (Tunisie) - de nationalité Française [Adresse 1] Côté gauche de l'immeuble [Localité 3] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1a6e2364a383b774760c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

62c7ca19cb8dca058e3e7ac5

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Recouvrement Specialisé du Nord [Adresse 5] Représentée par Me Benoît De Berny, avocat au barreau de Lille INTIMÉS Monsieur [K] [H] de nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 02

6a15e446cdc6046d47055222

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Jex

678806cdc21c0e53e7906ceb

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

NYU NYU [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : Monsieur [W] [F] [Adresse 3] [Localité 5] assisté par Me Florence MAS, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162b8d3efb73d2e55750e69

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Francis DEFFRENNES (avocat au barreau de LILLE) Assistée de Me Patrick WEPPE (avocat au barreau D'ARRAS) INTIMÉE SARL CARVIN TECHNIQUES DU BATIMENT [Adresse 1] [Localité 4] Assistée de Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6364bb90e405357f749eaa09

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

représentée par Me Stéphane Bessonnet, avocat au barreau de Lille, avocat constitué SA D'HLM Vilogia ayant son siège [Adresse 3] représentée par Me Arnaud Vercaigne, avocat au barreau de Lille,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218b2228a02057de6742b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

demeurant 677 rue de l'Agrippin 59118 Wambrechies Monsieur [N] [F] né le 19 août 1975 à Lille de nationalité française demeurant 132 rue du Saint Get 59830 Wannehain représentés et assistés par Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

679334bb54e6f046d26ca3a6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

juridictionnelle Totale numéro 2023/001564 du 24/02/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) INTIMÉE SA La Banque Postale [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Jex

65bd3e3246d547e419ff0819

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

_________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 26 Janvier 2024 N° RG 23/00332 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XOCM DEMANDEUR : Monsieur [E] [L] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Jex

6706c5fff1d01e3c86efc917

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

_________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 07 Octobre 2024 N° RG 24/00105 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YD63 DEMANDEUR : Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a176

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 24 avenue Gustave Delory 59100 ROUBAIX Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assistée de Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d9b2c124f4fd8d671ee

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

BANQUE POSTALE copie exécutoire le 24 avril 2024 à Me Delahousse Me Bessonnet COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 AVRIL 2025

Source officielle
TJ

Pôle social

6a0ae590cdc6046d470fce01

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDERESSE : URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Mme [Q], selon pouvoir DEFENDERESSE : Mme [X] [U] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Stéphane

Source officielle