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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre civile
66a2a8176b28f3ce99faac5e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
le mentions diverses DEMANDERESSE: Madame [E] [S] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Sophie HEBERT de la SELARL HEBERT-MARCHAL AVOCATS, avocats au barreau de NICE, avocats
Source officielleRéféré président
68f147fc88dcb0e97e90bafb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
contradictoire, mise à disposition au greffe ENTRE : Madame [A] [L], demeurant [Adresse 9] Rep/assistant : Maître Caroline CATZ de la SARL ABELIA, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Sophie
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203023_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2022, sous le n°2203023, Mme C D représentée par Me Sophie Hebert-Marchal, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301998_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 avril 2023, sous le n° 2301998, Mme B D, représentée par Me Sophie Hebert-Marchal, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8176b28f3ce99faac4f
25 juillet 2024
25 juillet 2024
diverses DEMANDERESSE: Madame [Y] [E] [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Sophie HEBERT de la SELARL HEBERT-MARCHAL AVOCATS, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant
Source officielle3ème Chambre civile
68ded4226af9fd1f8095d479
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CHAS , Me Sophie HEBERT , Me Grégory PILIIARD , la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER , Me Hervé ZUELGARAY expédition délivrée à le mentions diverses Par jugement de la 3ème Chambre
Source officielleChambre 1-6
669b52f4a3418ee2ae72d09e
19 juillet 2024
19 juillet 2024
CLINIQUE SAINT GEORGE Représentant : Me Sophie CHAS de la SELARL SELARL CABINET CHAS, avocat au barreau de NICE Appelante M.
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73d1d2b47a9d8ce07c2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
HERBERT-MARCHAL, Avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e251
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Anne sophie ODOU, avocat au barreau de HAZEBROUCK INTIMÉ Monsieur Thierry Alain Jocelyn Z...
Source officielleJAF Cabinet 3
67f043c402fc178212f858b2
4 avril 2025
4 avril 2025
Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/00663 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GPX4 [N] [X] [A] [P] épouse [B] C/ [H] [O] [B] ------------------------------------- Maître Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee63
4 octobre 2011
4 octobre 2011
P. 338-4, rue Maréchal de Lattre de Tassigny-71108 CHALON SUR SAONE représenté par Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e294
16 juin 2011
16 juin 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Nadège Z...
Source officielle1ère Chambre
686804564965b5d9df2a3709
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de l’ASSOCIATION LAGOURGUE - MARCHAU, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR M.
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69d97f84cdc6046d47d24f07
7 avril 2026
7 avril 2026
CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie
Source officiellecr
édure suiviec/M. François Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00681
2 mai 2018
2 mai 2018
____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - - Mme Sophie
Source officiellesoc
61372442cd58014677414028
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Serge Hennebert, demeurant 20, route de Lebeuville, 54290 Bainville-aux-Miroirs, 36 / de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2408321_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Dans le cadre ainsi posé, et s'agissant plus particulièrement des décisions relatives au séjour des étrangers, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé, dans ses arrêts C-166/13 Sophie Mukarubega
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
69e2ad4acdc6046d479fbf95
10 avril 2026
10 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE Quai Marchal 57100 - THIONVILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Chambre 2 Cabinet 1 N° RG 24/00022 - N° Portalis DBZL-W-B7H-DWPI Minute n°26/595 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90257
8 février 2013
8 février 2013
FAMILLE Hôtel du département 3, Quai Cerneray BP 94109 44041 NANTES CEDEX 1 Intimée, comparante en personne Madame Christine Z... ... 44601 SAINT NAZAIRE CEDEX Intimée, représentée par Me Sophie
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
69e2ad75cdc6046d479fc471
10 avril 2026
10 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE Quai Marchal 57100 - THIONVILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Chambre 2 Cabinet 1 N° RG 24/00963 - N° Portalis DBZL-W-B7I-DYR3 Minute n°26/502 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
Source officiellePage 1 sur 2