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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch1.3 JAF
6a160d3fcdc6046d47085e02
21 mai 2026
21 mai 2026
JUGEMENT DU 21 MAI 2026 ENTRE : DEMANDEUR Madame [F] [E] [G] [T] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sophie
Source officielleHospitalisation D'office
633fc30ce633183e2ee179f5
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[T] [W] né le 18 septembre 1983 [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Sophie GEYNET-BOURGEON, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE [Adresse
Source officielleCh. Sociale -Section A
62c5296aa2c42363790797a2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C4 N° RG 20/01288 N° Portalis DBVM-V-B7E-KM3J N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834910876004f131a5f00
6 septembre 2022
6 septembre 2022
C4 N° RG 20/00876 N° Portalis DBVM-V-B7E-KLYE N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie GEYNET-BOURGEON
Source officielle1ere Chambre
652f78d4b0532083189959d6
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CDMF AVOCATS-AFFAIRES PUBLIQUES la SCP [H] BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOULIN KREMENA MLADENOVA' AVOCATS ASSOCIES Me Sophie
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6597aabdade3490008c3123c
4 janvier 2024
4 janvier 2024
C5 N° RG 20/01153 N° Portalis DBVM-V-B7E-KMRR N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd5bd71c382e8b5d93e3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEMANDEUR Monsieur [M] [Z] [L] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 10], DAGESTAN (RUSSIE) de nationalité Russe, domicilié : chez Mme [T] [W], [Adresse 4] comparant en personne assisté de Me Sophie
Source officielleCh. Sociale -Section B
6801dfd5354955cf78ced4ea
17 avril 2025
17 avril 2025
GEYNET-BOURGEON AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.
Source officielleCh. Sociale -Section A
66fce3dc8d6ea26f688da717
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° Portalis DBVM-V-B7G-LNDH N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP CABINET FORSTER Me Sophie
Source officielle1ere Chambre
677f67ae8c38f76f7830338d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DBVM-V-B7F-K2OW C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Sophie
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fe3498a54057d102dae
17 mai 2022
17 mai 2022
C4 N° RG 20/00230 N° Portalis DBVM-V-B7E-KJX4 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie GEYNET-BOURGEON
Source officielleCh. Sociale -Section A
63c79b5cda31367c908eb623
17 janvier 2023
17 janvier 2023
GEYNET-BOURGEON AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f431953a33f9365dd5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
C4 N° RG 23/01175 N° Portalis DBVM-V-B7H-LYC2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie GEYNET
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77e6d8121050008662c0f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
C1 N° RG 21/04594 N° Portalis DBVM-V-B7F-LDCF N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc648f7cbd382f4d31c9
3 avril 2025
3 avril 2025
C 2 N° RG 23/00279 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVH6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie GEYNET-BOURGEON
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a0ff449cdc6046d47899c08
21 mai 2026
21 mai 2026
- Formation paritaire de Grenoble en date du 1er décembre 2022 suivant déclaration d'appel du 21 décembre 2022 APPELANT : Monsieur [J] [I] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Sophie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a58420919da7c4f1789fab
15 janvier 2024
15 janvier 2024
: 15 Janvier 2024 Florence AUGIER, présidente Lydie REINBOLD, assesseur collège employeur Guy PARISOT, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61638738947dd77ae6de0256
13 décembre 2010
13 décembre 2010
: 22 Novembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie
Source officielle13e chambre
5fd9c7360d860cbea12fd829
26 novembre 2019
26 novembre 2019
Dans le cadre de son activité, elle était membre du groupement d'intérêt économique (GIE) Bourgogne Franche-Comté.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a225b815c30a4df70b0a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elles estiment qu'il ne peut y avoir effet de gamme sur des tissus WAX qui reposent tous, selon elles, sur l'association de couleurs et de dessins ou motifs géométriques.
Source officiellePage 1 sur 2