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234 résultats pour « Sophie CAJOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

69609a95cdc6046d47b53240

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CHECKPORT SECURITE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sophie CAJOT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 450 APPELANTE ET COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DE LA SOCIETE CHECKPORT

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →
CC

cr

61372694cd58014677426b6f

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

d'amende pour outrage et acte d'intimidation envers dépositaire de l'autorité publique ; "aux motifs que les prévenus ne sauraient utilement invoquer au soutien de leur relaxe les déclarations de Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e27d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

No 10/01972 AFFAIRE : Me SELARL C.BASSE - Mandataire liquidateur de SAS EXPERTEST C/ Sophie Y... ...

Source officielle
TJ

JEX

69d56f5ecdc6046d47725205

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CABOT SECURITISATION (EUROPE) LIMITED COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 10 février 2026 devant Alexey VARNEK, juge de l’exécution, assisté de Sophie PASSEMARD

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

66ff85a9a4ff9ec259c0964b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

24/03988 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VXKT Arrêt (N° 14/02992) rendu le 22 Janvier 2015 par le Tribunal d'Instance d'Avesnes sur Helpe DEMANDERESSE à la rectification d'erreur matérielle Société Cabot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca7b

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

C...en la personne de Maître Sophie C..., ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de M. François Patrice X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db42

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

rendu(e) le 23 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/00646 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef36

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 28 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Industrie No RG : 09/ 00233 Copies exécutoires délivrées à : Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e5a3

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Fabrice C/ Sophie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6f3

Appel

9 février 2011

9 février 2011

à la cour : Jugement rendu (e) le 11 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 01849 Copies exécutoires délivrées à : Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e262

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Jugement rendu(e) le 30 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : No RG : 09/00016 Copies exécutoires délivrées à : Me Aline PRONIER Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d717

Appel

16 février 2011

16 février 2011

No 10/04014 AFFAIRE : Anne Sophie X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

6137226bcd580146773fcca3

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Wilfrid O..., demeurant Quartier Abîmes à Prêcheur (Martinique), 21 ) Mme Olga P..., demeurant Morne Capot à Lorrain (Martinique), 22 ) Mme Danielle Q..., demeurant Bat.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f67a68cdc6046d476260e7

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[Q] [R] Administrateur judiciaire : SELARL AJILINK LABIS- CABOOTER-DE CHANAUD Mandataire judiciaire : Me [G] [C] [I] DEBITEUR SARLU ORGANICS [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 828434332 2017

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01340_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

B A, au ministre de l'intérieur et des outre-mer, au préfet du Nord et à Me Stéphanie Calot-Foutry. Fait à Douai, le 20 juin 2023.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6688de70676b73dd81b972b4

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CREMONINI RESTAURATION SAS, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Monsieur [H] [T], représenté par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6616d33563271232b2e4384f

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Avril 2024 par Madame Claire PERRIN, Magistrat à titre temporaire exerçant les fonctions de juge du tribunal judiciaire de BOBIGNY siégeant au tribunal de proximité de PANTIN, assistée de Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883ff

Appel

27 avril 2006

27 avril 2006

X..., qui indiquait avoir été victime de violences de la part de son père Jean-Jacques X... qui lui avait donné une gifle à la suite d'une querelle familiale ayant opposé Madame X... et sa fille Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6688de70676b73dd81b972aa

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [O] [J], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6688de70676b73dd81b972ac

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [J] [S], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle