CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « Sandrine GUIDICELLI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

6a210edecdc6046d4709b3ec

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

3] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/11827 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPHPO Ordonnance n° 2026/M49 APPELANTE Madame [G] [W] épouse [L], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

18e Chambre

61630b6042de3d260b993155

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Rôle N° 11/08449 [S] [L] C/ Société [N] Grosse délivrée le : à : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Me Sandrine

Source officielle
CA

18e Chambre

61636eea77a1403986670cad

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 AVRIL 2011 N°2011/344 Rôle N° 09/15646 [J] [V] C/ SAS B.H.L Grosse délivrée le : à : Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5db74ef9f00086f63b4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

MTE CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE Me Sandrine GUIDICELLI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-6

661a202b4cfa010008a2d6bd

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

AZUR DESIGN PEINTURES Copie exécutoire délivrée le :12/04/2024 à : Me Sandrine GUIDICELLI, avocat au barreau de TOULON Me Julien BESSET, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Chambre 4-6

661a202b4cfa010008a2d6d9

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Me Vincent REYMOND, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME Monsieur [R] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nathalie ABRAN, avocat au barreau de TOULON substitué à l'audience par Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf4676b73dd81b96bfc

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[X] ET AUTRES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON substitué pour plaidoirie par Me Sandrine GUIDICELLI, avocat au barreau de TOULON *-*

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661ec0e4a0f6350336350358

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDERESSE Madame [G] [W] divorcée [X] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 8] (Algérie), demeurant [Adresse 9] représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f23d

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2eeacdc6046d47e413b3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

DBVB-V-B7I-BMUWH [J] [H] divorcée [N] C/ [Q] [A] [V] [D] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Elsa GUIDICELLI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163725a1cf28a447224e007

Appel

2 septembre 2010

2 septembre 2010

Me Cécile EVEN, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : PN208 INTIMEE Madame [K] [O] [M] épouse [D] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne assistée de Me Michèle ABECASSIS-GUIDICELLI

Source officielle