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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2401072_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2020 au greffe du tribunal judiciaire de Blois, Mme B, représentée par Me Sandrine Cariou, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 28 mai 2019 par
Source officielleCABINET 2
6985fa4dcdc6046d4733a0e0
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Date naissance 9] à [Localité 6] (REPUBLIQUE DU LIBERIA) [Adresse 5] [Localité 3] représentée dans la procédure par Me Sarah LEVEQUE (Avocat au barreau de BLOIS) substituée à l’audience par Me Sandrine
Source officielleCABINET 1
6985f9d4cdc6046d47339759
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] (37), demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] non comparante représentée par Me Christian QUINET, avocat au barreau de BLOIS, substitué à l’audience par Me Sandrine
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502975_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces et un mémoire complémentaires, enregistrés les 16, 17 et 18 juin 2025, Mme B C D, représentée par Me Sandrine Cariou, demande au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2401422_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 avril 2024, Mme B C, représentée par Me Sandrine Cariou, avocate, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a8
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour Assistée de Me Sandrine AUDEVAL, avocat au barreau de BLOIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 7641 du 08 / 12 / 2005 accordée
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
66ff85d5a4ff9ec259c09944
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la Cour : Jugement du 02 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 19/04057 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sandra
Source officielleChambre civile 1-1
6780b7a434dc79f9f0614fa8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-1 ORDONNANCE DE MEDIATION N° RG 24/02728 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQAZ Affaire : [E] C/ [E] prononcée par Pascale CARIOU, magistrate chargée
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59bf502b828318c4e613
26 octobre 2023
26 octobre 2023
MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
686765389f40b42a26419c98
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de75676b73dd81b9730c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65b36b598c0355000835f664
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de85676b73dd81b97404
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
671b35a22edfb0b58c05ef88
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce0ec40aa805a7864e17
25 octobre 2022
25 octobre 2022
rendue le 20 Avril 2022 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 21/04390 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sandrine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60344a2dc133793aa89d4066
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Ayant son siège au [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Maud LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 SCP PÀNTOU CARRION Notaires associés, prise en la personne de
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Représentés tous deux par Me Sandrine ROUSSEAU de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Assistés sur l'audience par Me Anne-Paule
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
60344a2fc133793aa89d41b8
9 janvier 2017
9 janvier 2017
domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : B 7 75. 662 .257 Représentée par Me Benoît HENRY, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Sandrine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201041
29 juin 2017
29 juin 2017
Z..., qui n'est pas renseigné entre le 23 juillet 1984 et le 22 juillet 1987, confirme ces témoignages ; que le témoignage de Mme Hélène G... établit qu'elle et Sandrine Z... ont partagé la même chambre
Source officiellecr
61372688cd5801467742654b
23 septembre 2003
23 septembre 2003
Cathy, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 2002, qui, pour blessures involontaires et excès de vitesse, a condamné Sandrine
Source officiellePage 1 sur 12