COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal de la société Axia, que sur le pourvoi incident de la société Ronéo

X... a admis lors de ses auditions connaître la réglementation en vigueur et, plus particulièrement, savoir que la taille minimale de commercialisation des rougets capturés en Méditerranée est de 11 cm

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ergam ronéo (anciennement Vickers ronéo), dont le siège est ..., en

parties et dont les objets sont connexes ; Statuant, tant sur le pourvoi principal formé par la société Ronéo que sur le pourvoi incident relevé par M.

que le conduit de cheminée « est inutilisable » et que « le jeu laissé entre les tuiles canal et la plaque d'étanchéité à la sortie du toit Terral présentait une friabilité qui avait permis aux rongeurs

depuis " sous tutelle judiciaire " un ensemble d'effets personnels ; que, reprenant possession de ses biens, le 5 mai 1995, il avait constaté d'importantes détériorations (vêtements abîmés par des rongeurs

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Colas France de la société Entreprise Hubert Rougeot Meursault

et bien fondée l’action au fond engagée par la SARL T.C.G « L’ATELIER RONGEFER », DONNER ACTE à la SCI COTE RONGEFER de son intervention volontaire, DIRE cette intervention volontaire recevable

l'avertir, de façon régulière et à des prix supérieurs à ceux qu'il pratiquait habituellement, ce qui sapait toute sa politique de prix et de négociation ultérieure avec les mêmes fournisseurs et rongeait

Mme [B] produit aux débats deux attestations de psychologues (pièces 2 et 3) indiquant qu'elle a été suivie en 2017, 2018 puis en 2021 pour une phobie des rongeurs.

par Me Marion RONGEOT de la SCP SCP D'AVOCATS GLAIVE RONGEOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE Madame [E] [I] épouse [G] - décédée le 15/07/2025, née le [Date naissance 9] 1933 à [Localité 15],

la loi du 19 juillet 1976 ; que la société Valoroeuf était dans l'obligation, dans un délai maximum de trois mois, de créer un silo étanche et clos, afin d'éviter la pénétration des oiseaux et des rongeurs

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Dijon Métropole Smart Energhy par Dijon Métropole et les sociétés Storengy et Rougeot Énergie Invest

La décision finale est non déterminable à partir du texte fourni, car le texte s'interrompt avant la formulation du dispositif.

1 Avis n° 2024-303 du 7 octobre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Bérangère Roget LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

société civile immobilière (SCI) Les Pradeaux, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1995 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile, section I), au profit de la société Ronéo

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2019, la société d'entraînement Fabrice A et Me Jean Rongeot, ès qualité d'administrateur judiciaire de la société d'entraînement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ergam Ronéo, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu