de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Les Rapides de Lorraine, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis

de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Les Rapides de Lorraine, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis

TICHIT Greffier : Madame Pauline REIGNIER , Par requête reçue le 13 janvier 2025 et transmise contradictoirement aux autres parties, M.

FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR: ONET SERVICES ANTILLES [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Fabrice REINIER

X... a saisi la formation des référés du conseil de prud'hommes d'une demande de réintégration dans cet emploi ; qu'en cours d'instance d'appel, la société lui a fait une nouvelle proposition de réintégration

LA REINETTE C/ S.A.R.L.

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les quatre moyens réunis : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Metz, 22 mars 1989), M.

Renée, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2000, qui, pour complicité de vol avec violences et d'appels téléphoniques malveillants, l'a condamnée

[7], H Reinier [Localité 4], H Reinier OAS [Localité 4] (OASR) et H Reinier CCU de la société H.

REINIER-SA MONTMIRAIL-AGF M.A.T.

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 janvier 2009, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Guillaume-Régnier

X..., sur la coopérative LA REINETTE FRUITIÈRE, il a fixé à tort le montant de cette créance à la somme de 31.409 euros, au lieu de 44.596,91 euros ; AUX MOTIFS TOUT D'ABORD QUE la coopérative LA REINETTE

Reinier à délivrer à M.

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu qu'en sa qualité de destinataire de la marchandise, la société Reinier

Reinier aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes formées par les sociétés H. Reinier et Id'ées 21et condamne la société H.

: Attendu que l'Etat, le chef du service chargé de la publicité foncière et la société Foncière 2001 font grief à l'arrêt de retenir la compétence du juge des référés, alors, selon le moyen, que les

Reinier, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Montpellier (section commerce), au profit de M.

APPELANTE Madame Reinette Y... ... ... 97139 LES ABYMES Comparante en personne Assistée de M. Max A...