AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
67134bf5208351cec6586631
17 octobre 2024
17 octobre 2024
HOMA 286 [Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL ONE LEGAL, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°:
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491b
4 juin 2020
4 juin 2020
Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE PART REQUETE aux fins de rectification d'erreur matérielle en date
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d83
19 juillet 2017
19 juillet 2017
d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I - Monsieur Thierry X... 3 Le Boulardin 37130 BREHEMONT Représenté par Maître Quentin
Source officielle1ère Chambre
668398138da90185712ea625
1 juillet 2024
1 juillet 2024
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mathieu RICHARD, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Quentin
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94754
18 septembre 2019
18 septembre 2019
] - représenté par Me Quentin Moutier de la SELARL Arobase avocats, avocat au barreau de Tours demandeur, suivant exploit de Me U...
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b8f
26 avril 2017
26 avril 2017
BOULANGERIE PRE dont le gérant est Monsieur Serge Z... 5 et 7, Rue Jules Ferry-37400 AMBOISE Représenté par Maître Quentin MOUTIER de la SELARL AROBASE AVOCATS avocat du barreau de TOURS D'AUTRE
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f95029de0ebe408dac6f42
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BOURSORAMA (RCS de [Localité 7] n° 351 058 151), dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Quentin MOUTIER de la SELARL SELARL ONE LEGAL, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945da
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat plaidant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ba
9 novembre 2007
9 novembre 2007
diligences en la personne de ses représentants légaux 14 rue Denis Papin BP 105 37301 JOUE LES TOURS CEDEX représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Quentin
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ee7
1 juillet 2021
1 juillet 2021
MEDITERRANEE AUTOMOBILES [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9448c
14 mars 2019
14 mars 2019
Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 27 Février 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 6 décembre
Source officielle3ème chambre 2ème section
6585e2a6638cf45b25ce6a09
22 décembre 2023
22 décembre 2023
APODIS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Nicole DELAY PEUCH, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0377 et par Maître Quentin MOUTIER de la SELARL AROBASE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f7
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 09 Juillet 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 4 avril
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e82
11 mars 2021
11 mars 2021
PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265243195194242 La SAS WEGGO Représentée par Monsieur [V] [I] en sa qualité de Président [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Quentin
Source officielle2ème chambre
636ca6286c7633dcd15b3ac8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS [Adresse 1] [Localité 11] Représenté par Me Jean-charles CHAMPOL de la SELARL CABINET CHAMPOL CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Quentin
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948df
12 mars 2020
12 mars 2020
Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265241928468138 SAS V... prise en la
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94900
7 mai 2020
7 mai 2020
Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 28 Octobre 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 20
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d9bc25a97f0381f4e3c
4 avril 2014
4 avril 2014
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Arnault GROGNARD, avocat au barreau de PARIS, toque E 1281 Assistée de Me Quentin
Source officielle1re chambre 1re section
603239d95011a7702783a04e
23 mars 2018
23 mars 2018
naissance 1] 1939 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Cécile EVEN, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 208 - Représentant : Me Quentin
Source officielle12e chambre
60352477ce2e9a4f85577ac2
14 juin 2016
14 juin 2016
Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453603 Représentant : Me Quentin
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