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376 résultats pour « Quentin MOUTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

67134bf5208351cec6586631

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

HOMA 286 [Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL ONE LEGAL, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°:

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9491b

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE PART REQUETE aux fins de rectification d'erreur matérielle en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d83

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I - Monsieur Thierry X... 3 Le Boulardin 37130 BREHEMONT Représenté par Maître Quentin

Source officielle
CA

1ère Chambre

668398138da90185712ea625

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mathieu RICHARD, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Quentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94754

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

] - représenté par Me Quentin Moutier de la SELARL Arobase avocats, avocat au barreau de Tours demandeur, suivant exploit de Me U...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b8f

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

BOULANGERIE PRE dont le gérant est Monsieur Serge Z... 5 et 7, Rue Jules Ferry-37400 AMBOISE Représenté par Maître Quentin MOUTIER de la SELARL AROBASE AVOCATS avocat du barreau de TOURS D'AUTRE

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95029de0ebe408dac6f42

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BOURSORAMA (RCS de [Localité 7] n° 351 058 151), dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Quentin MOUTIER de la SELARL SELARL ONE LEGAL, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945da

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

Ayant pour avocat plaidant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0ba

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

diligences en la personne de ses représentants légaux 14 rue Denis Papin BP 105 37301 JOUE LES TOURS CEDEX représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Quentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ee7

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

MEDITERRANEE AUTOMOBILES [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd9448c

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 27 Février 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 6 décembre

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6585e2a6638cf45b25ce6a09

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

APODIS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Nicole DELAY PEUCH, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0377 et par Maître Quentin MOUTIER de la SELARL AROBASE, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f7

Appel

22 août 2019

22 août 2019

Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 09 Juillet 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 4 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e82

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265243195194242 La SAS WEGGO Représentée par Monsieur [V] [I] en sa qualité de Président [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Quentin

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CA

2ème chambre

636ca6286c7633dcd15b3ac8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS [Adresse 1] [Localité 11] Représenté par Me Jean-charles CHAMPOL de la SELARL CABINET CHAMPOL CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Quentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948df

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265241928468138 SAS V... prise en la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94900

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 28 Octobre 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 20

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d9bc25a97f0381f4e3c

Appel

4 avril 2014

4 avril 2014

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Arnault GROGNARD, avocat au barreau de PARIS, toque E 1281 Assistée de Me Quentin

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603239d95011a7702783a04e

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

naissance 1] 1939 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Cécile EVEN, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 208 - Représentant : Me Quentin

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CA

12e chambre

60352477ce2e9a4f85577ac2

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453603 Représentant : Me Quentin

Source officielle

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