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67 857 résultats pour « Philippe Comte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

686d605fa2273490db1075b8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du 07 Juillet 2025 Notification le à Maître Philippe COMTE de la SELARL NEO DROIT (Barreau de St Etienne), Expédition FAITS, PROCEDURES ET PRETENTIONS DES PARTIES Par assignation en date du 15

Source officielle

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

67856501aaacbea0fe68063c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE LABORIE de la SELARL BDL AVOCATS - 566 Maître Philippe COMTE de la SELARL NEO DROIT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Le Tribunal judiciaire de LYON, statuant publiquement et en

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fda160d00e9ae59ba637579

Appel

1 octobre 2019

1 octobre 2019

[L] [A] [D] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 5] (68) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Philippe COMTE de la SELARL NEO DROIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e4b848dd6814c63396

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Avril 2025 VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEURS Monsieur [Z] [C] né le 08 Juillet 1994 à [Localité 12] (Turquie), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Référés

6688de30676b73dd81b96e60

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ALL JOB immatriculée au RCS de ST ETIENNE sous le n° 538 834 706 [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Philippe COMTE de la SELARL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee46ecdc6046d470c4059

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024.J9 ENTRE - la société OXEO MARKETING [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par : Maître Philippe

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca5ccf2eee9739cc966f6a

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Localité 4] Représentée par Me Laurence CHANTELOT de la SARL CHANTELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉE : SARL AUDIO TECHNIQUE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f3a0

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

MONTAIGNAC SAINT HIPPOLYTE (19) représentée par son mandataire la société COTRIMO GESTION ... 69006 LYON 06 représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6801dfca354955cf78ced472

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[I] aux dépens qui seront recouvrés par Me Philippe Comte, avocat, dans les conditions de l'article 699 du code de procédure civile ; - condamné M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4608cdc6046d475d6f2f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire délivrée le 23/04/2026 à Me Gaëlle CHAVRIER - Selas AGIS Copie exécutoire délivrée le 23/04/2026 à Me Noelle GILLE - SCP PYRAMIDE AVOCATS Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d83c

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Croix Rousse 69001 LYON représentée par son mandataire la société G2G GROUPE IMMOBILIER 95 rue Tronchet 69006 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

659e464c5537980008847222

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MEGA FACADES [Adresse 27] [Localité 10] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe

Source officielle
CA

8ème chambre

64b8d0b3a5d4a205dbc5ce0b

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

[N] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Philippe COMTE de la SELARL NEO DROIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 14 Juin 2023

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66158539db5098996d5a8dda

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

C2P, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Philippe COMTE de la SELARL NEO DROIT, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTERVENANTES

Source officielle
CA

8ème chambre

651e536ca81daa831884f4da

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Représentée par Me Philippe COMTE de la SELARL NEO DROIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉS : M.

Source officielle
CA

8ème chambre

6968f8dccdc6046d47672450

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentée par ses dirigeants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0ddfc25a97f0381f5014

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

[I] [V] né le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 4] (RHONE) [Adresse 4] [Localité 1] représenté par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES-LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c15

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Philippe COMTE, membre de la SELARL NEO DROIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, D'UNE PART

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab915

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualités audit siège Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe

Source officielle
TJ

Référés civils

6883c9d92a8fb67db7b40abd

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE Madame [W] [L] née le 06 Octobre 1976 à [Localité 22], demeurant [Adresse 17] (Pays Bas) représentée par Maître Philippe

Source officielle