CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

83 009 résultats pour « Pernelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032f552892f2d68c6ae88f5

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

La Sarl Pernelle Real Estate (Pernelle) et la société de droit américain Heddy & Company (Heddy) ont signé le 14 août 2013 un contrat de partenariat ('letter of agreement') dans le cadre de recherches

Source officielle

Page 1 sur 4151

Suivant →
CC

soc

613720c2cd580146773ee26a

Cassation

23 juin 1988

23 juin 1988

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1985 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Etablissements PERNEL, dont le siège est ..

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65321b319e4ea48318f5aed9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

RESIDENCE PERNELLES [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Maître Frédéric AMSELLEM

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210623

Cassation

5 septembre 2019

5 septembre 2019

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Pernelle

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007760177

Admin. suprême

18 janvier 1991

18 janvier 1991

B..., Y..., X..., A..., Z..., Bertho, Chando, Clément, Féchant, Cabret, Claude, Scardin, Larec, Vauzini, Le Moel, Tanguy, Lucas, Le Gac, Le Boulch, Huchet, Guégan, Bisenberg, Pebrel, Houchouas, Emeraud

Source officielle
CC

civ3

61372457cd58014677414b4c

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

a été atteint par la propagation de l'incendie, et constaté que tel était le cas en l'espèce, la cour d'appel, qui n'a pas modifié l'objet du litige, en a exactement déduit que les sociétés Deniau Pernelle

Source officielle
CC

comm

61372271cd580146773fd14c

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

X... substituant la SCP de Monjour, du Parc, Portalis, Dorey, Pernelle, avocats au barreau de Dijon, agissant au nom de la société anonyme Charles Lanvin Sucre, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200482

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

[G] [W], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Cabinet d'avocats Portalis associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée SCP Portalis Pernel Fouchard

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2502157_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Pernelle a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31472cdc6046d47a7a5ea

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

JUGER que la société Pernelle Real Estate a manqué à son obligation d'information et de conseil à l'égard de Mme et M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60347bd4cb7f7369c4ca93e1

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

à la Haye Pesnel (50).

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307426_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Pernelle, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00294

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société La Haye Pesnel (la société Pesnel), a conclu, le 5 mars 2009, avec la société Imagin'R

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307719_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Pernelle, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2216649_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

du pavillon situé 9 bis rue des Pernelles à Bagnolet (93170), parcelle cadastrée R 124, et de déterminer les mesures de sécurité à prendre rapidement.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdd23b33dbb518cdbb302d1

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

D... aux frais de la société Pernet Diffusion.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d81768cdc6046d47b161c7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

 ; DEBOUTE la SARL PERNEY de l’ensemble de ses demandes ; CONDAMNE la SARL PERNEY à payer une somme de 2 000€ à [G] [Y] épouse [F] sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d045

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

JEAN-PIERRE PERNEY-PHILIPPE X... devenue la S.C.P.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303814_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Pernelle a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CC

comm

6137243dcd58014677413d8a

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Cryonic médical (la société Cryonic) et la société Eloi Pernet

Source officielle