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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
6786b8e0df5b5c7d10ca5af0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
352J-W-B7I-C5PTU N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 14 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [I] [U] représenté par Me Patrice
Source officielle5ème chambre 2ème section
66ba52a7d951d116d3881eef
11 juillet 2024
11 juillet 2024
N° Portalis 352J-W-B7G-CXRJL N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 11 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [M] [K] [Adresse 1] [Localité 5] / FRANCE représentée par Maître Patrice
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dec3d36af9fd1f8094de43
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/09077 N° Portalis 352J-W-B7I-C5ICZ DEMANDERESSE Mme [V] [H] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Patrice ITTAH
Source officielleServ. contentieux social
66391a59d94801f110a55604
30 avril 2024
30 avril 2024
DU 30 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01750 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFT3 N° de MINUTE : 24/00940 DEMANDEUR Monsieur [R] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Patrice
Source officielleChambre des Référés
68e55fc60e2901d10fa3cf33
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Emmanuel ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 0722, Maître Stéphanie GAUTIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 Madame [G] [T], demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Patrice
Source officielleChambre 6/Section 4
6866c55bd33109fd079a98ca
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Adresse 1] [Localité 4], représenté par son syndic Représentant : Maître Karine ALTMANN de la SELEURL AL-TITUDE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E2070 Monsieur [W] [D] Représentant : Maître Patrice
Source officielle8ème chambre 1ère section
658b289e2c4a0d96dcda5268
19 décembre 2023
19 décembre 2023
du : 14 Septembre 2016 JUGEMENT rendu le 19 Décembre 2023 DEMANDEURS Monsieur [Z] [R] Madame [P] [G] épouse [R] demeurant ensemble [Adresse 7] [Localité 6] tous deux représentés par Maître Patrice
Source officielle4 ème Chambre civile
669821f3b60c111a421f8414
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 04 Juin 2024 ENTRE : Société GREENVAL INSURANCE dont le siège social est sis [Adresse 4] (IRLANDE) représentée par Me Patrice
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2310927_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 octobre 2023, Mme D C, représentée par Me Patrice Ittah, demande au juge des référés : 1°) de prescrire une expertise médicale sur le
Source officielle8ème chambre 3ème section
668c2e36894f7f4d2e0a8fac
5 juillet 2024
5 juillet 2024
le [Date décès 4] 2023 [Adresse 2] [Localité 7] Madame [E] [T], venant aux droits de Monsieur [Y] [T], décédé le [Date décès 4] 2023 [Adresse 12] [Localité 6] toutes trois représentées par Maître Patrice
Source officielleService des référés
668445578bcff606d9c53bda
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Localité 5] représentés par Maître Michel BENEZRA de la SELEURL BENEZRA-AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #C2266 DEFENDERESSES La Société BPCE IARD [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Patrice
Source officielleRéférés
678578ebaaacbea0fe684ca2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[R] c/ CENTRE DENTAIRE DE [Localité 7], CAISSE PRIMAIRE DES HAUTS DE SEINE -CPAM DES HAUTS DE SEINE DEMANDERESSE Madame [Y] [I] épouse [R] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Patrice
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61639405ec3936ac10a09f6d
7 février 2011
7 février 2011
INTIMÉES SA GMF ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 3] représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Patrice
Source officielle6ème Chambre
686d7447a2273490db10bf11
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Avril 2025, Nous, Caroline KALIS, Juge de la mise en état assistée de Marlène NOUGUE, Greffier ; DEMANDERESSE Société SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Patrice
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f38fa
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à la cour : Ordonnance rendue le 24 Octobre 2024 par le Président du TJ de [Localité 7] N° RG : 24/01471 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 23/10/25 à : Me Patrice
Source officiellePS ctx protection soc 5
662a9f82c8a1343b8cd61d81
24 avril 2024
24 avril 2024
N° Portalis 352J-W-B7G-CYV32 N° MINUTE : Requête du : 22 Décembre 2022 JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [E] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Patrice
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69d73c4dcdc6046d479b7b82
8 avril 2026
8 avril 2026
GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES - GMF [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cécile LAURENS substituant Me Patrice ITTAH de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162c5171e6e0556734908b9
16 novembre 2012
16 novembre 2012
d'ayant droit de Monsieur [L] [F] [X] [V], décédé le [Date décès 1] Madame [I] [V] [Y] es-qualité d'ayant droit de Monsieur [L] [F] [X] [V], décédé le [Date décès 1] représentées par la SCP LETU- ITTAH
Source officielleService des référés
6585e2a4638cf45b25ce69ba
21 décembre 2023
21 décembre 2023
DEMANDEUR Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Patrice ITTAH de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0120 DEFENDERESSE L’Association MTDENTS (Centre
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61627ea038d18b7ebf63d20a
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Représentées par Me Dominique NICOLAI LOTY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0420 SA COVEA FLEET prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patrice
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