(sic) I... des fins de la poursuite, après avoir rappelé qu'en cours d'instruction de cette affaire à l'audience s'était présenté spontanément un avocat, Maître Nunes, qui, déclarant être le conseil de

Article 3 : Sous réserve de la renonciation de Me Nunes, avocat de M. B..., à percevoir la somme correspondant à la part contributive et sous réserve de l’admission définitive de M.

Ramon Nunez A...; " remise de documents à la famille de la victime, le 9 mai 1983, par le juge d'instruction ; " jonction au dossier, de radiographies du général assassiné, le 8 juillet 1983 ; "

#Miguel Vicente-Nuñez contro Commissione europea.#Causa T-10/99.

#Miguel Vicente-Nuñez contro Commissione europea.#Causa C-211/87.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 31 juillet 2012, l'URSSAF d'Aquitaine a assigné en redressement judiciaire la société Nunez

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept mai deux mille onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller NUNEZ

Nunez conseiller rapporteur, M.

représentée par Me Richard LAURENT de la SCP LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE, Me SELAS PERRET NUNEZ LAGARDE, avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Emmanuel X...

Libre Jamais condamné Appelant et intimé, cité le 24 juillet 2008 à personne, absent, représenté par maître LAGARDE loco maître NUNEZ, avocat au barreau de BORDEAUX (pouvoir en date du 4 décembre 2008

Nunez président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 30 décembre 1921 ; Vu l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 ; Vu le décret n° 58-

[T] [D], domicilié [Adresse 2], 7°/ à la société Peytier Nunez, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], défendeurs à la cassation ; Les consorts [O] ont formé par un mémoire

Nunez conseiller rapporteur, MM. Arnould, Le Corroller, Mme Radenne, MM. Pers, Fossier, Mme Mirguet conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M.

. # Miguel Vicente Nuñez mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd - udlandstillæg og bosættelsespenge. # Sag 211/87.

.s116BEA21 { font-size:8pt } .s34FA7803 { font-size:8pt; text-decoration:underline; color:#0069d6 } 1173e réunion – 11-12 juin 2013   Annexe 3 (Point H46-1)   Résolution CM/ResDH(2013)117 Nunez

NUNES ANTONIO c/ Y... Z...

; le 8 janvier 2007 il a acquis 29 parts de la SCI GOMES NUNES ; Monsieur Manuel Jorge X...

s116BEA21 { font-size:8pt } .s34FA7803 { font-size:8pt; text-decoration:underline; color:#0069d6 } 1173rd meeting – 11-12 June 2013   Appendix 3 (Item H46-1)   Resolution CM/ResDH(2013)117 Nunez