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663 résultats pour « Nicolas Sassoust »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d306866c0645d1e594

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Nicolas SASSOUST de l’AARPI CASTERA SASSOUST, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 4] 1984 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 8] représenté

Source officielle

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TCOM

VENDREDI

69a9384acdc6046d4791e7d8

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

C/ OPPOSANT * SASU [Adresse 2] ayant formé opposition en date du 30 août 2024 à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 11 juin 2024 à son encontre, comparaissant par Maître Nicolas SASSOUST

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2205872_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mars 2023, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux, représenté par Me Nicolas Sassoust, conclut au rejet de la requête, et à ce que la requérante lui

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658ebbf04ef7857ba1e8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 70B Minute N° RG 24/02556 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z2UY 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Maître Emmanuel LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD Me Nicolas

Source officielle
TJ

REFERE

69602eb1cdc6046d47ada0fa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: DEMANDEURS : Madame [K] [F] née le 11 Avril 1985 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maxime THURET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant et par Me Nicolas

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659eea4a6976f1c644e6a3e4

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, Vu la procédure entre : DEMANDEUR Monsieur [B] [F] né le 08 Février 1988 à [Localité 7] (GIRONDE) [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Nicolas

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

69d7f34bcdc6046d47aea37d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

l'instance N° RG 25/00080 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DDSN ; ENTRE : Mme [A] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Marie-pierre BIREMON, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Nicolas

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4c54a01215df762bc9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Du 08 janvier 2024 56E SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 23/00734 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XR4T [K] [C] [W] [H] C/ Société LES MAROQUINIERS - Expéditions délivrées à Me SASSOUST

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d7f071cdc6046d47ae70ee

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

actions simplifiée, Dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Nicolas

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334cf54e6f046d26ca4d6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [W] [K] né le 04 Août 1966 à [Localité 12] de nationalité française Entrepreneur demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Nicolas SASSOUST de

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67f8088dcf40727a0043a329

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SASSOUST de l’AARPI CASTERA SASSOUST, avocat au barreau de BORDEAUX SCI ANOLPOL [Adresse 30] [Localité 23] représentée par Me Nicolas SASSOUST de l’AARPI CASTERA SASSOUST, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8af59b5ff6e72c9612550

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [B] [D] né le 04 Janvier 1994 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Nicolas SASSOUST de l'AARPI CASTERA

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MV6Y S.A.R.L. TRIBAT CONSTRUCTIONSc/A.S

63ca42799066fd7c90fc243e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

TRIBAT CONSTRUCTIONS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas SASSOUST, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée

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CA

CHAMBRE DES REFERES

684bba6ff74118ddc1e51215

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

référé suivant assignation en date du 04 décembre 2023, à : Monsieur [E] [V] né le 13 Juin 1968 à [Localité 3], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] absent, représenté par Me Nicolas

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TCOM

JEUDI

69a92aeacdc6046d4790e18d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

6ème Chambre - N° RG : 2024F01429 SCCV LES JARDINS D'ARCACHON C/ SAS [K] [F] DEMANDERESSE SCCV [Adresse 1] comparaissant par Maître Charline DUCHADEAU, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Nicolas

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6801dfea354955cf78ced5c4

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

l'audience par Me Clarisse MAROT INTIMÉ : [W] [Y] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Comptable, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Nicolas

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d9157826b3445974fa

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Madame [M] [J] née le 19 Août 1990 à [Localité 15] [Adresse 9] [Localité 4] Madame [Z] [X] épouse [C] née le 01 Novembre 1963 à [Localité 4] [Adresse 10] [Localité 7] Tous représentés par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658bbbf04ef7857ba192

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

limitée à associé unique dont le siège social est sis [Adresse 25], Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b423df5b5c7d10ca4841

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

HELIAS, avocat au barreau de LIBOURNE DÉFENDEUR Monsieur [N] [P] [L] [F] né le 04 Août 1966 à [Localité 6] (LOIRE ATLANTIQUE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Nicolas

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f4472bcdc6046d472eda34

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

21/04517) suivant déclaration d'appel du 22 décembre 2022 APPELANTE : [X] [Y] née le 21 Février 1978 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Nicolas

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