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11 résultats pour « Nibeaudeau »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2301431_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

syndicat Force Ouvrière des personnels des communes et établissements publics affiliés au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne et Mme A B, représentés par le cabinet Nibaudeau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2302387_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

D a lu son rapport et entendu : - Me Pelloquin, représentant Mme A, qui reprend l'ensemble de ses moyens ; - Me Nibeaudeau, représentant la commune de Sainte-Néomaye qui maintient ses moyens de défense

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94ff0

Appel

23 septembre 2021

23 septembre 2021

DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître [Q] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jessy RENNER, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Maître Justine NIBAUDEAU

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101110_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Plas, rapporteur public, - et les observations de Me Dubin, représentant la requérante, et de Me Nibaudeau, substituant Me Renner, représentant la commune de Champigny-en-Rochereau.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101799_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Lacaïle, rapporteur public, - les observations de Me Nibaudeau substituant Me Renner, représentant M. Caille. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6350e4ea42150aadff23dbcf

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Assistée de Me Jessy RENNER de la société BEURY, substituant Me Justin NIBAUDEAU

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02233_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Nibaudeau, représentant la commune du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102018_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

C, - les conclusions de Mme Boutet, rapporteure publique, - et les observations de Me Nibaudeau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2301435_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, juge des référés ; - et les observations de Me Renner, substituant Me Nigaudeau, représentant les requérants, qui

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04777_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve-Dupuy, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Nibaudeau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17d6a1876057df5d54a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

APPELANTE : Société SCCV VILLA PHENICIA 34 rue des Charbonniers 86190 QUINCAY ayant pour avocat postulant Me Jessy RENNER, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Justine NIBAUDEAU

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

NIBEAUDEAU, Jean-Paul, Philippe

SIREN 852962034Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

12/02/2026

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Créations

Nibeaudeau, Maïlys Juanita Anaïs

SIREN 905191037Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

30/05/2025

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Radiations

Nibeaudeau, Christophe Patrick

SIREN 483867230Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

20/12/2022

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Radiations

NIBEAUDEAU, Denis

SIREN 809592108Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

24/11/2022

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Créations

Brin de Pêche, NIBEAUDEAU, Aurélie

SIREN 913228896Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

18/05/2022

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