AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2301431_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
syndicat Force Ouvrière des personnels des communes et établissements publics affiliés au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne et Mme A B, représentés par le cabinet Nibaudeau
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302387_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
D a lu son rapport et entendu : - Me Pelloquin, représentant Mme A, qui reprend l'ensemble de ses moyens ; - Me Nibeaudeau, représentant la commune de Sainte-Néomaye qui maintient ses moyens de défense
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94ff0
23 septembre 2021
23 septembre 2021
DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître [Q] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jessy RENNER, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Maître Justine NIBAUDEAU
Source officielle2ème chambre
DTA_2101110_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Plas, rapporteur public, - et les observations de Me Dubin, représentant la requérante, et de Me Nibaudeau, substituant Me Renner, représentant la commune de Champigny-en-Rochereau.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101799_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Lacaïle, rapporteur public, - les observations de Me Nibaudeau substituant Me Renner, représentant M. Caille. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6350e4ea42150aadff23dbcf
19 octobre 2022
19 octobre 2022
audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Assistée de Me Jessy RENNER de la société BEURY, substituant Me Justin NIBAUDEAU
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02233_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Nibaudeau, représentant la commune du
Source officielle1ère chambre
DTA_2102018_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
C, - les conclusions de Mme Boutet, rapporteure publique, - et les observations de Me Nibaudeau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2301435_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, juge des référés ; - et les observations de Me Renner, substituant Me Nigaudeau, représentant les requérants, qui
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04777_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve-Dupuy, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Nibaudeau
Source officielle1ère Chambre
6285e17d6a1876057df5d54a
17 mai 2022
17 mai 2022
APPELANTE : Société SCCV VILLA PHENICIA 34 rue des Charbonniers 86190 QUINCAY ayant pour avocat postulant Me Jessy RENNER, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Justine NIBAUDEAU
Source officielleNIBEAUDEAU, Jean-Paul, Philippe
12/02/2026
Voir →
Nibeaudeau, Maïlys Juanita Anaïs
30/05/2025
Voir →
Nibeaudeau, Christophe Patrick
20/12/2022
Voir →
NIBEAUDEAU, Denis
24/11/2022
Voir →
Brin de Pêche, NIBEAUDEAU, Aurélie
18/05/2022
Voir →