CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

348 résultats pour « Muriel PUILLET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2e1

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

section encadrement, RG no 03/03407 APPELANTE Société AA TRANSPORTS 14 rue de la Belle Borne BP 10162 95702 ROISSY C.D.G Monsieur François GENTIL Président, comparant représentée par Me Muriel

Source officielle

Page 1 sur 18

Suivant →
CC

cr

61372615cd58014677422d49

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

Muriel, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre personne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200268

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Y..., domicilié [...]                                       , 39°/ Mme Murielle JJJ..., domiciliée [...]                                                        , 40°/ Mme Isabelle JJ..., domiciliée [

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475553.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Muriel Deroc, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1c3

Appel

29 février 2012

29 février 2012

au cours de laquelle Monsieur Pierre-Louis PUGNET a été entendu en son rapport oral, Maître Corinne JOUHANNEAU et Maître Muriel GACHON-NOUGUES ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné leur accord

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a7

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

G : 13/ 09050 Mme Muriel X... C/ M. Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f044

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

Jean-Claude X... et Mme Muriel Y..., son épouse, ont confié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9f8

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur Pierre-Louis PUGNET a été entendu en son rapport oral, Maître Muriel NOUGUES a été entendue en sa plaidoirie et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd80

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

RG N : 11/ 01133 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 OCTOBRE 2012 AFFAIRE : Mme Murielle X... C/ M. Rodolphe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa7

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur SOURY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df6f

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

C/ Murielle Ninon Y...divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1a

Appel

25 août 2014

25 août 2014

C/ Mme Murielle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9fa

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

l'audience au cours de laquelle, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller a été entendu en son rapport oral, et Maître Muriel NOUGUES, avocat, a été entendue en sa plaidoirie et a donné son accord à l'adoption

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92025

Appel

16 février 2015

16 février 2015

C/ Mme Muriel Y... épouse X... R. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d956

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

né le 31 Mai 1974 à MONTBRISON (42600) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Murielle X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffa7

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

RG N : 12/ 00310 AFFAIRE : Muriel X... C/ Société OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CORREZE D. B/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91194

Appel

20 février 2014

20 février 2014

RG N : 13/ 00071 AFFAIRE : Romain Albert Henri X..., Muriel Claudine Lucie Y..., Sandra Z... C/ Chantal A... épouse B..., Alain B... Sandra Z...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68df5f1d38ac3a658931de99

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Muriel

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

CAMPUS, S.A.R.L. LYON YNOV CAMPUS, S.A.S. NANTES YNOV CAMPUSc/S.A

6312ef372e6a8e4f13ca6342

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

SEPTEMBRE 2022 Roland POTEE, Président de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désigné en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 11 juillet 2022, assisté de Muriel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

68e894a9d8f6cc6d55dd3fd0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle