feu dans un trou dont ils pensaient qu'il pouvait s'agir d'un nid de vipères; qu'Arnaud A... allait chercher à cette fin, de l'essence et de l'huile qu'il remettait à son cousin, lequel versait le mélange

poudres dosées à 250 mg (artichaut, bardane) et sous forme d'huile (bourrache, onagre) ; - des ampoules buvables à base d'extraits végétaux simples (ginseng rouge de Chine), d'extraits végétaux en mélange

des deux produits Trafos 58 et Trafos 52 ; que le prévenu ne pouvait pas ne pas avoir conscience du risque pouvant résulter du mélange des deux produits ; qu'il lui appartenait de vérifier que le mélange

TAYLORIX société anonyme, dont le siège social est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1987 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de la Société MECANO

Cognac dont le dernier en date du 20 novembre 2001, applicable à la campagne 2001-2002 a été diffusé à l'ensemble de la profession ; que ce document (appelé "relevé de prescriptions") interdisait le mélange

de Jean-Marie Le P. dans cette ville, l'auteur de l'article laisse entendre que les auteurs de la profanation pourraient être recherchés parmi les personnes ayant assisté à ce meeting", que toutefois

Aux termes du quatrième, sont assimilés aux enfants à charge, après leur vingt et unième anniversaire, les enfants atteints d'une infirmité permanente les mettant dans l'impossibilité de gagner leur vie

l'arrêt attaqué, (Paris, 12 octobre 2001, n° 99/15744), que la société Lavipharm a acquis le 28 avril 1997 90 % du capital de la société Inocosm laquelle avait trois secteurs d'activité, un secteur "mélange

qui constitueraient la copie servile de son modèle dénommé Centaure, la société Sineu-Graff a assigné les sociétés France Aménagements et Métalco sur le fondement de la concurrence déloyale en réparation

société Melin des condamnations prononcées à son encontre alors, selon le pourvoi, qu'est soumise aux modalités du concordat homologué la créance ayant son origine dans un contrat antérieur au jugement mettant

il résulte des constatations faites par l'arrêt au vu du contenu des documents versés aux débats par la société Résinoplast : que cette dernière a bien pour activité la "production industrielle de mélanges

alors, selon le moyen, que le fait, pour le chef de production d'une entreprise d'abattage d'animaux, responsable de l'hygiène, de la qualité des produits et de leurs conditions de fabrication, de mélanger

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 octobre 2001), que la société Lavipharm a acquis le 28 avril 1997, 90 % du capital de la société Inocosm laquelle avait trois secteurs d'activité, un secteur "mélange

La Cour a homologué le règlement amiable et a rayé l'affaire de son rôle conformément à l'article 39 de la Convention.

B... et Y... font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué en mettant en oeuvre les moyens reproduits en annexe ; Mais attendu que s'agissant de l'application de l'ancien article L. 41 du livre des procédures

davantage recevable ; En effet, le premier président appelé à trancher les contestations en matière d'honoraires d'avocat ne peut connaître, sans excéder les limites de sa compétence, de griefs mettant

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du moyen unique, contestée par la défense : Attendu que la Mutuelle de Poitiers Assurances fait grief au moyen unique d'être nouveau et, mélangé

La Cour a constaté le règlement amiable et a décidé de rayer l'affaire de son rôle, conformément à l'article 39 de la Convention européenne des droits de l'homme.