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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge Libertés Détention
695eb145cdc6046d478aadea
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[X] [C] [P] [Z] né le 12 Octobre 1969 à TALENCE (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Maxime ROUGET, avocat
Source officielleJuge Libertés Détention
697c31b1cdc6046d47329261
7 janvier 2026
7 janvier 2026
L.3211-12-2 ) représenté par Me Maxime ROUGET, avocat au barreau de BORDEAUX, commis d’office PARTIE INTERVENANTE : Madame [Y] [T] [W] - Mandataire régulièrement avisé, non comparante Monsieur [Z] [X]
Source officielleJuge Libertés Détention
697fd3bfcdc6046d4791cd9a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
L.3211-12-2) représentée par Me Maxime ROUGET, avocat au barreau de BORDEAUX, commis d’office PARTIE INTERVENANTE : Monsieur [J] [O] régulièrement avisé, non comparante MINISTÈRE PUBLIC : Madame le
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2203631_20240205
5 février 2024
5 février 2024
B A, représenté par Me Maxime Rouget, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 25 mai 2022 par laquelle le directeur du Conseil national des activités
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6348ff4c63d497adffda3eeb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
protection de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 31 mai 2022 APPELANT : Monsieur [W] [P] né le 30 Décembre 1989 à [Localité 12] (TUNISIE), demeurant [Adresse 11] Représenté par Me Maxime
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be413d
11 avril 2024
11 avril 2024
Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [M] [F] née le 07 Mai 1939 à de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Maxime ROUGET, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630513ef607c90ab638a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
épouse [K] née le 23 Mai 1954 à [Localité 12] ([Localité 12]) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sébastien BACH, avocat au barreau de BORDEAUX et à l'audience par Me Maxime
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
MENT AQUITAINE S.A. SMA SA S.A.S. VINCI CONSTRUCTION FRANCEc/S.A
68f7156ea0214f9bf6ab150a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
INEO AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Maxime ROUGET de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au
Source officielleCour d'Appel
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18 novembre 2004
18 novembre 2004
CCMX ayant son siège 18, rue Rouget de l'Isle 92130 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par la
Source officielleciv1
60794c2b9ba5988459c44e21
7 février 1989
7 février 1989
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société civile immobilière de la Garrigue, dont le capital social est divisé en 450 parts, est propriétaire d'une villa sise à Sainte-Maxime
Source officiellechambre 1-8
69d3a402cdc6046d474b1c21
28 janvier 2026
28 janvier 2026
JUGEMENT EN DATE DU 28/01/2026 CHAMBRE 1-8 RG : 2025021357 ENTRE : SAS ICARUS, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS B 847650116 Partie demanderesse : assistée de Maitre David ROGUET
Source officielle2ème Chambre
627b55a676c5d9057df8009c
10 mai 2022
10 mai 2022
RG 21/03033 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K6SK N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET
Source officielleciv2
ésiste de son pourvoi dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C201254
17 juin 2010
17 juin 2010
qualité de conducteur routier du 12 août au 6 septembre 2003 par la société Rave Atlantique, devenue société Rave distribution (la société), a été mis à la disposition de la société Base Intermarché de Roullet
Source officielle1ère chambre
DTA_2100929_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Rousset, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La liste " Chagny en commun ", conduite par M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01079_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Montreuil a implicitement refusé de leur délivrer un certificat de permis de construire tacite aux fins de réalisation de travaux sur une construction existante, sur un immeuble situé 57, boulevard Rouget
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb5
12 février 2016
12 février 2016
Sylvain Z... et Mme Maria Leite A..., ès qualités d'administrateurs légaux, Maxime et Théo Z..., mineurs représentés par leurs parents, M.
Source officielleRéféré président
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
EUROFORMES, dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 8] Rep/assistant : Me Virginie DE GUERRY DE BEAUREGARD, avocat au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Maxime CHAPEL, avocat au barreau de
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
673fb093cf657bf834ecb3f3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 01 Octobre 2024 Le 01 Octobre 2024 Devant Nous, Alexandra SCATIZZI, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté(e) de Maxime
Source officielle1ère chambre
DTA_2101437_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : () 5° Instituteurs et professeurs des écoles exerçant dans les établissements régionaux d'enseignement adapté, () : vingt
Source officielle1ère chambre
DTA_2101444_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : () 5° Instituteurs et professeurs des écoles exerçant dans les établissements régionaux d'enseignement adapté, () : vingt
Source officiellePage 1 sur 4