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2 642 résultats pour « Maud ORIOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

68e017a774e929a9d8fa7292

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RE F E R E N° Du 03 octobre 2025 N° RG 25/00377 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LSY4 30B c par le RPVA le à Me Maud ORIOT, - copie dossier Expédition et copie executoire délivrée le: à

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

69f4373dcdc6046d472d1bac

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Localité 1] sous le n° 912 351 319, , prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Morgane FONT substituant Me Maud

Source officielle
CA

1ère Chambre

64534d0437f394d0f8f66702

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

et des sociétés de Vannes sous le n°817.589.344, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Maud

Source officielle
TJ

JEX

6690250a766d1156dbbef52c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ENTRE : - Madame [E] [F] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 6] (72), demeurant [Adresse 2] Ayant pour avocat la SELARL CARCREFF CONTENTIEUX D'AFFAIRES, représentée par Maître Maud ORIOT, Avocat

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6ef16cdc6046d4737e9bf

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Demandeur, Représentée par Maître Maud ORIOT, Avocat au barreau de RENNES sis, [Adresse 2] et par Maître Charly SCHEUER Avocat au barreau de Nantes (Case Palais 65).

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca78a8f62ee966728f3513

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

' société de droit russe à responsabilité limitée inscrite au Registre d'Etat Unique des personnes morales sous le numéro 1032306441298 [X] [H] [Adresse 6] Fédération de Russie Représentée par Me Maud

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69cf8d73cdc6046d47f76ba9

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2025F00433 J 26 3/2144A/NM 02/04/2026 SA [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Avocat plaidant : Me Antoine PINEAU-BRAUDEL Avocat postulant correspondant : Me Maud

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402548_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Par la présente requête, la société Orist Energies demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 1er août 2024.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:453097.20230120

Admin. suprême

20 janvier 2023

20 janvier 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Orion Engineered Carbons.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2216094_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

La société Orion soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - la décision attaquée est entachée d'une erreur de fait en ce qu'il n'existe pas de confusion des entités entre la société Orion

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506572_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par un mémoire enregistré le 17 septembre 2025, la société Orion Energies déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2302113_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Le désistement de la requête de l'EARL Oriou est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2503644_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2025, la SCI Orion et Mme B...

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507238_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Par un mémoire, enregistré le 27 mars 2026, la société GSF Orion déclare se désister purement et simplement de son recours.

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2108749_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Par un acte enregistré le 3 mars 2023, la SAS GSF Orion informe le tribunal qu'elle se désiste de sa requête. Par un acte enregistré le 10 mars 2023, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004869_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Compte tenu de ce qui a été dit précédemment, les conclusions présentées à ce titre par la SARL Orion doivent être rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502404_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire d’Orist.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19TL05019_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Dans ces conditions, l'obligation faite à la société Orion 84 de verser à M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19TL05020_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Dans ces conditions, l'obligation faite à la société Orion 84 de verser à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2405214_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 3 avril 2025, la SNC LNC ORION conclut à ce qu'il soit donné acte du désistement de M.

Source officielle