CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

634 résultats pour « Mathilde QUINTIN »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9ac691452d1a0ef076a7a

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

naissance 2] 1954 à [Localité 2] (ITALIE) [Adresse 2] [Localité 3] ET Madame [Y] [W] Née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Assistés à l'audience de Me Mathilde

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-246

transparence vie publique

8 août 2024

8 août 2024

1 Avis n° 2024-246 du 8 août 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Quentin Mathieu LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Source officielle
CA

Chambre BAUX RURAUX

6799c94ad742d0b11d26be89

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

LETISSIER de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER, avocat au barreau de LAON S.C.E.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907be

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

Quentin s'absente souvent du domicile parental.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94288

Appel

5 novembre 2018

5 novembre 2018

comparant assisté de Maître Mathilde Z..., avocat au barreau de CAEN, commis d'office - Le Directeur de la Fondation du [...] - [...] non comparant ni représenté - L' UDAF de la Manche - tuteur et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935ff

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

formé par Mathias X... contre la décision du juge des libertés et de la détention du 20 septembre 2016 Disons que la présente ordonnance sera notifiée à Monsieur Mathias X..., Maître Hélène SCELLES

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c28d314ae0a62152c8f1

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b84fcdc6046d479cb4ca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Quentin DURU Antoine GROS Copies exécutoires Me Olivier [Localité 5] Me Sabine MATHIEUX Copies certifiées conformes Me Olivier [Localité 5] Me

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f8683dd7e432441d85c022

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68676bcefdaf41a8356be5ba

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa4d0c7dc206c9eb7ea3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2025 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT N° RG 24/00773 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I76L JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

Source officielle
CC

comm

6137208fcd580146773eba32

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Laurent Y..., demeurant ... (16ème), 4°/ Mme Béatrice Y..., demeurant ... (12ème), 5°/ Mme Mathilde A..., demeurant Les Micocouliers, Route d'Uzès, Saint-Quentin La Poterie à Uzes (Gard), 6°/

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa218aa34ad1000858180f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a044270cdc6046d4791face

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Représenté par Maître Nathalie CARPENTIER, avocate au barreau de Saint-Quentin, du Cabinet ANAJURIS AVOCATS, [Adresse 4] Saint-Quentin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd9440b

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Monsieur Mathieu PERIDON [...] Monsieur Quentin PERIDON [...]

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200988

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

, Maeva et Mathieu E..., alors, selon le moyen, qu'il résulte des articles 706-3 et 706-14 du code de procédure pénale que la personne qui a subi du fait d'une infraction une atteinte à la personne ayant

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5316a81daa831884f3b1

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

RG : N° RG 22/02282 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOBC Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE :

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614676cdc6046d47c51930

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Lusson FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 08 JANVIER 2026 N° RG 24/03822 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JFYO JUGEMENT DU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE SAINT QUENTIN

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5bfb

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 91-41.400 formé par la Société coopérative vinicole de Fontette et environs, dont le siège est à Champagne Fontette, Essoyes (Aube), contre Mme Mathide

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69d74778cdc6046d479cc4ef

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[K] [B] par acte en date du 4 juillet 2025 à l'encontre du jugement rendu le 18 juin 2015 par le tribunal de grande instance de Saint-Quentin.

Source officielle

Page 1 sur 32

Suivant →