2024/76 Rôle N° RG 23/01429 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVZO SCI CLEMENTY C/ [C] [O] SCI PARKIMMO [C] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maryline

05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04663 Ordonnance (No 1569/ 10) rendue le 10 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Laurent Gérard Jean Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 16 octobre 2002, qui, pour abus de confiance, falsifications de chèques et usage, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec

Marylène X... et Bernard Z... se sont mariés le 8 mars 2008, aucun enfant n'est issu de leur union.

Bernard, - A... Vincent, - E...

10/08198 RG N : 11/01100 Audience dans le cadre de la CHAMBRE 7 SECTION 2 de la Cour d'Appel de DOUAI du 18 Octobre 2011 Nous, Yves BENHAMOU, magistrat chargé de la mise en état, Assisté(e) de Maryline

8251 RG N : 11/00794 Audience dans le cadre de la CHAMBRE 7 SECTION 2 de la Cour d'Appel de DOUAI du 18 Octobre 2011 Nous, Yves BENHAMOU, magistrat chargé de la mise en état, Assisté(e) de Maryline

du : 15 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 01695 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 10 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Bernard

ADOPTION [Localité 15] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline

RG : 18/004899 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 25 Avril 2023 APPELANTE : [5] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] INTIMEE : Maryline

Bernard Emile né le 13 Juin 1946 à DENAIN Fils de Y... Emile et de Z... Marcelle De nationalité française, divorcé Directeur de conservatoire Demeurant...

On doit en déduire que malgré l'indication contraire portée dans les procès-verbaux, Madame Maryline Z... était absente.

Patrick, Bernard Garreau, 16 / Mme Anne-Marie Malesset, épouse Gobillot, 17 / M. Joël Michel Gois, demeurant 17, rue Rouget de L'Isle, 36000 Châteauroux, 18 / M.

FAIT ET PROCÉDURE Mme Maryline X...a été embauchée le 1er juin 1989 en qualité de secrétaire par la SA SODIMAT.

Bernard X... né le 28 Janvier 1954 à NOUMEA (98800) demeurant... 98800 NOUMEA 5-Mme Marylise X... épouse Z...

Bernard F..., M. Dominique G..., M. Christian H..., M. Michel I..., M.

Jean-Bernard X... C / Vincent Y...

DU 19 Novembre 2003 ------------------------- C.S/S.B Maryline X.... épouse Y... Emilie Jeanne Y... Z.../ S.C.I. GORCAN Philippe A... Aimé Z...