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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
66878d0b05d6f7f678d4942a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CHAMBRE : 7ème Ch Prud'homale N° RG 24/01835 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UUQ5 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 28 Mars 2024
Source officielleChambre sociale
64af98e2049d5c05db173144
12 juillet 2023
12 juillet 2023
ARCOLE INDUSTRIES Organisme [Adresse 5] (CGEA) D'ILE DE FRANCE EST, Copie exécutoire délivrée à Me Hubert MARTIN DE FREMONT, Me Fiodor RILOV, Me Marie-alice JOURDE, avocats, le 12 juillet
Source officielleChambre 4-7
65d485a94d65b70008725228
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ARCOLE INDUSTRIES Représentant : Me Marie-alice JOURDE de l'AARPI JASPER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Organisme DÉLÉGATION UNÉDIC AGS CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE (CGEA) D'ILE DE FRANCE EST
Source officielleChambre Sociale
64b0ec2bcc47fa05db2fc4f3
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/128 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] du 04 Décembre 2020 APPELANT : Monsieur [W] [F] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant ayant pour conseil Me Marie-Alice
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64a8ff8c03029105dbedc2e0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ARRÊT DU 07 Juillet 2023 (n° 505, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 16/07618 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BY5JZ Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Mars
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd6d
4 mai 2011
4 mai 2011
par : Me Daniel-Yves LACROIX (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1749) APPELANTE à : METROPOLE TELEVISION 89 avenue Charles de Gaulle 92575 NEUILLY SUR SEINE Représentée par : Me Marie-Alice
Source officielle19e chambre
631835330876004f131a61ec
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE COOPER 'CPF' VENANT AUX DTS STE VEMEDIA CONSUMER HEALTH FRANCE [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Marie-alice JOURDE de l'AARPI VATIER & ASSOCIES Association
Source officielleChambre 4-1
66f2566b9d8a6b45fac47b45
4 septembre 2023
4 septembre 2023
ARCOLE INDUSTRIES Représentant : Me Marie-alice JOURDE de l'AARPI JASPER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DÉLÉGATION UNÉDIC AGS CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE (CGEA) D'ILE DE FRANCE EST Intimés
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1200656d26d0f8b57c93
26 avril 2023
26 avril 2023
d'appel en date du 06 août 2020, D'UNE PART, ET : SA Arcole Industries, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 6] Représentée par Me Marie-alice
Source officielleChambre Sociale
6780b7b334dc79f9f0615092
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARCOLE INDUSTRIES [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Marie-Alice JOURDE de l'AARPI JASPER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Gabrielle DE WAILLY, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b051
5 décembre 2007
5 décembre 2007
KENZO venant aux droits de la SA MODULO 1, rue du Pont Neuf 75001 PARIS représentée par Me Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 487 substituée par Me Justine X..., avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81c
13 octobre 2008
13 octobre 2008
2008 par le Conseil de Prud'hommes de LIMOGES Représentée par Maître Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de PARIS ET : Alain X..., demeurant ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61631c5c48f63659ca90a6c2
12 janvier 2012
12 janvier 2012
JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0487 Me SELARL BAULAND-GLADEL-MARTINEZ - Administrateur judiciaire de la SA INNODEC [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Marie-Alice JOURDE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35a
28 mars 2012
28 mars 2012
WHIRLPOOL FRANCE Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 19 Novembre 2010 par le Cour de Cassation de No Section : No RG : 268P+B+R+I Copies exécutoires délivrées à : Me Hervé TOURNIQUET Me Marie-Alice
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e44
5 octobre 2006
5 octobre 2006
de Me Francois MORDANT, avocat au barreau de PARIS,(R 105) substitué par Me Emilie VOIRON, avocat au barreau de PARIS, (R105)INTIMÉEAXWAY SOFT WARE9 bis, rue de Presbourg75116 PARISreprésentée par Me Marie-Alice
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b09b
21 février 2008
21 février 2008
AIR FRANCE 45, rue de Paris 95745 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX représentée par Me Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de PARIS, P487 INTIMÉE Madame Carole X... ... 89250 CHEMILLY SUR
Source officielleChambre 4-7
6979fe0acdc6046d47f91348
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7G-BJ6KK [U] [R] C/ [P] [H] S.A.S. [8] Organisme [Adresse 12] ([11], Copie exécutoire délivrée le :16 Janvier 2026 à : SCP SCP RILOV SELAS [21] Me Marie-Alice
Source officielleChambre 4-7
6979fe10cdc6046d47f9139d
16 janvier 2026
16 janvier 2026
DBVB-V-B7G-BJ6KG [C] [P] C/ [Z] [H] S.A.S. [7] Organisme [Adresse 11] ([10], Copie exécutoire délivrée le : 16 Janvier 2026 à : SCP SCP RILOV Me Hubert MARTIN DE FREMONT Me Marie-Alice
Source officielleChambre 4-7
6979fe14cdc6046d47f913e6
16 janvier 2026
16 janvier 2026
DBVB-V-B7G-BJ6KC [E] [U] C/ [N] [K] S.A.S. [8] Organisme [Adresse 12] ([11], Copie exécutoire délivrée le : 16 Janvier 2026 à : SCP SCP RILOV Me Hubert MARTIN DE FREMONT Me Marie-Alice
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61628533c10e2193c5780950
4 juillet 2013
4 juillet 2013
D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRÊT DU 04 Juillet 2013 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/05137 Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 30 Mars
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