Jean-Christophe, - LA SCI DES LONGCHAMPS, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LISIEUX, en date du 6 novembre 2002, qui a autorisé l'administration

Il relève enfin que la société Longchamp avait mis en demeure en vain et à deux reprises la société Smag de retirer le nom de la marque Longchamp de cette affiche. 8.

et rapprochés ; que la Cour dispose des éléments d'information suffisants qui permettent de constater que la signalisation routière de l'agglomération de Paris, dans laquelle est située l'Allée de Longchamps

droits de la société Coram développement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 octobre 2001), que la société Décotec, titulaire de droits d'auteur sur un modèle de porte-serviette dénommée "Longchamps

Dans ses conditions, il était impossible au requérant d'établir le DGD (décompte général définitif), ce que la société LA RESIDENCE DE LONGCHAMPS SARL lui reproche.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence Suresnes-Longchamp

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence Suresnes-Longchamp

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Meublé Lonchamp (la société), preneur à bail d'un immeuble à usage exclusif

affichettes autorisées et notamment un format maximum de 60 x 80 cm, la nature des mentions possibles et de celles obligatoires ; que les faits ont été constatés le 29 avril 2013 dans le débit de tabac Le Longchamps

22-12.870 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2021 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Michel Goisset, [O] [C], Denis Gilibert et Alexandre Lonchamp

Ye X... devra garantir la société PFE diffusion de l'ensemble des condamnations prononcées à son encontre au profit des sociétés Cassegrain et Longchamp, l'arrêt retient qu'il se déduit du fait que M.

Montgellafrey, dont le siège est à la mairie de Saint-François-Longchamp (73130) ; le SIVOM de Saint-François-Longchamp Montgellafrey demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 12LY01244 du

les dépens à la charge de la société Les Jardins de Lonchamp.

La Caisse de Crédit Mutuel de Suresnes Longchamp était par conséquent tenue envers les emprunteurs d'une obligation de mise en garde en cas de risque d'endettement.

La vente a été définitivement conclue par acte authentique en date du 4 décembre 2014 par la SCI Résidence de Longchamps au profit de la Sarl Résidence de Longchamps passé en l'étude de Maître [T] [J],

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 2019), par un acte du 28 novembre 2011, la société Bred banque populaire (la banque) a consenti à la société Longchamp Invest un prêt de 100 000 euros.

formé le pourvoi n° Y 20-11.854 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2019 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant à la commune nouvelle de Saint-François-Longchamp

de l'appelante et 6 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; Considérant sur la responsabilité de GENERAL MOTORS quant à la distribution de véhicule utilitaires que LONGCHAMP