AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative agricole Lescure Bougon, dont le siège est ..., en cassation

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I°) Sur le pourvoi n° S 89-21.462 formé par : 1°) la Société industrielle Lesaffre

Lemore au ... et ajoute que "ce n'est me semble-t-il que courant octobre 1990, que M. Lemore les a remis à Mme Z..., alors secrétaire comptable de la société AJO ; que M.

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 juin 1998 par le juge du tribunal d'instance de Lesparre, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1 / de la

le 14 décembre 2021 et statuant à nouveau, fait application des dispositions de l'article 131-6-12° du code pénal et condamné en répression Mme [N] à une interdiction de paraître sur la commune de Lesparre-Médoc

Jacques Lesourne, directeur de publication au journal le Monde, 3 / M.

France ont agi en nullité des huit revendications d'un brevet dont la société Lesaffre est titulaire, couvrant un "agent d'amélioration de panification et procédé le mettant en oeuvre" ; Attendu que

Selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 10 septembre 2020), le 1er juin 1983, la Société d'exploitation de la clinique du docteur [E] a confié à la société Laboratoire Lesbros la totalité des analyses médicales

suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national de la chasse (ONC), dont le siège social est ... (17ème), en cassation d'un jugement rendu le 16 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Lesparre

X... a été engagé le 1er septembre 1953 par la société Lesoil, aux droits de laquelle se trouve la société Euromat Express depuis le 1er mars 1988 ; qu'il était cadre administratif depuis 1967 ; qu'il

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir exclu de la condamnation pour diffamation qu'il prononce contre Amalric et Lesourne

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Lesparre

PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle Guy LESOURD

conseil de prud'hommes infirmée par la cour d'appel de Bordeaux le 26 juin 1987, a contesté la légitimité de son licenciement et réclamé réparation de son préjudice devant le tribunal d'instance de Lesparre

". « Plusieurs semaines que des groupes réactionnaires manifestent contre l'ouverture du mariage et de l'adoption aux couples LGBT et déversent leur homo-lesbo-transphobie dans plus de 70 villes en France

formé opposition par une assignation délivrée le 30 juin 1992 au CGI et enrôlée au greffe du tribunal le 27 juillet suivant; que le CGI a soulevé l'irrecevabilité de cette voie de recours et les époux Lesort

pour y répondre de l'infraction d'outrage à raison de messages électroniques contenant des propos de nature à porter atteinte à la dignité ou au respect dû à la fonction de maire de la commune de Lesparre-Médoc

couloir de circulation de X..., mais ont noté qu'à cet endroit avait été relevée la présence d'une trace d'essence sur la chaussée, les véhicules ayant été déplacés avant leur arrivée ; que le témoin Lecorre